FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE

FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES

CPV: 31000000 Elektrische Maschinen, Geräte, Ausstattung und Verbrauchsartikel; Beleuchtung, 31681410 Elektroartikel
Frist:
15. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE
Vergabestelle:
IMT NORD EUROPE
Vergabenummer:
25EMD045

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : IMT NORD EUROPE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE
Description : FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES pour IMT NORD EUROPE
Identifiant de la procédure : 0432ca7d-b60f-4696-9e36-baf938e8e584
Identifiant interne : 25EMD045
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IMT Nord Europe Service Technique - M. Bruno LOYER 941, rue Charles Bourseul CS 10838 59508 DOUAI Cedex
Ville : DOUAI
Code postal : 59508
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots décrits ci-après : LOT 1 Matériels modulaires LOT 2 Appareillages, éclairages et câbles Les candidats pourront répondre à un ou la totalité des lots. Les lots pourront être attribués séparément.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES
Description : FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 1 : MATÉRIELS MODULAIRES
Identifiant interne : 25EMD045M LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31681410 Matériels électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IMT Nord Europe Centre de Recherches - Service Technique - M. Bruno LOYER 764, Boulevard Lahure
Ville : DOUAI
Code postal : 59508
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, par période de 12 mois, soit jusqu'au 31 Décembre 2029. La reconduction fera l'objet d'une notification écrite du Pouvoir Adjudicateur au minimum trois mois avant l'échéance initiale. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Tout bon de commande notifié, pendant la période de validité du marché, doit être exécuté jusqu'à son terme. Les conditions de livraison sont fixées par le C.C.A.P., les candidats ne sont pas autorisés à les modifier.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : IMT NORD EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : IMT NORD EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : IMT NORD EUROPE
Organisation qui traite les offres : IMT NORD EUROPE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES
Description : FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES LOT 2 : APPAREILLAGES, ÉCLAIRAGES ET CÂBLES
Identifiant interne : 25EMD045M LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31681410 Matériels électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IMT Nord Europe Centre de Recherches - Service Technique - M. Bruno LOYER 764, Boulevard Lahure
Ville : DOUAI
Code postal : 59508
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, par période de 12 mois, soit jusqu'au 31 Décembre 2029. La reconduction fera l'objet d'une notification écrite du Pouvoir Adjudicateur au minimum trois mois avant l'échéance initiale. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Tout bon de commande notifié, pendant la période de validité du marché, doit être exécuté jusqu'à son terme. Les conditions de livraison sont fixées par le C.C.A.P., les candidats ne sont pas autorisés à les modifier.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : IMT NORD EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : IMT NORD EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : IMT NORD EUROPE
Organisation qui traite les offres : IMT NORD EUROPE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : IMT NORD EUROPE
Numéro d’enregistrement : 18009202500139
Adresse postale : DAF - marchés publics 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : annie.demski@imt-nord-europe.fr
Téléphone : 0327712517
Adresse internet : https://imt-nord-europe.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e11414be-8a2b-4882-87a4-206bead36de5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 16:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00600528-2025
Numéro de publication au JO S : 176/2025
Date de publication : 15/09/2025