Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoire et articles de mercerie, pour le GHT de la Vienne

Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoire et articles de mercerie, pour le GHT de la Vienne Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoires et articles de mercerie. Procédure composée de 17 lots. Marché conclu pour une période …

CPV: 39500000 Textilwaren, 18110000 Berufskleidung, 39518100 Operationswäsche
Ausführungsort:
Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoire et articles de mercerie, pour le GHT de la Vienne
Vergabestelle:
CHU de Poitiers
Vergabenummer:
24S040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Poitiers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoire et articles de mercerie, pour le GHT de la Vienne
Description : Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoire et articles de mercerie, pour le GHT de la Vienne
Identifiant de la procédure : cd89c7cb-80c1-4a51-9ac1-2a263f209e92
Avis précédent : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Identifiant interne : 24S040
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39518100 Champs opératoires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoires et articles de mercerie.
Description : Fourniture de linge, vêtements et chaussures de travail, sacs linge, pansements, champs opératoires et articles de mercerie. Procédure composée de 17 lots. Marché conclu pour une période contractuelle initiale allant de la date de notification au 30/04/2025 et pourra être reconduit 2 fois par période de 12 mois. Présentation d'échantillons, se référer au dce
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39518100 Champs opératoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualités techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, France.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, France.
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 354 728,6 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 354 728,6 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPA KIMACHE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPA KIMACHE titulaire des lots 3, 4, 5 et 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 57 255 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240484
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CLORO'FIL CONCEPT
Offre :
Identifiant de l’offre : CLORO'FIL CONCEPT titulaire du lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 136 875 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250301
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/04/2025
Date de conclusion du marché : 18/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOUTTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOUTTE titulaire du lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 640 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250125
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/04/2025
Date de conclusion du marché : 18/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STREET OF WORKER SARL HUPA DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : STREET OF WORKER SARL HUPA DISTRIBUTION titulaire du lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 120 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250126
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/04/2025
Date de conclusion du marché : 18/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SANIPOD
Offre :
Identifiant de l’offre : SANIPOD titulaire du lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 282,5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240491
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RG
Offre :
Identifiant de l’offre : RG titulaire du lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 857,25 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240490
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAIMBAULT
Offre :
Identifiant de l’offre : RAIMBAULT titulaire du lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 36 450 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240489
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROLIANS NOUVELLE AQUITAINE - CACC
Offre :
Identifiant de l’offre : PROLIANS NOUVELLE AQUITAINE - CACC titulaire du lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 20 722,5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240488
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PENAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : PENAUD titulaire du lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 21 381,75 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240487
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAUL HARTMANN
Offre :
Identifiant de l’offre : PAUL HARTMANN titulaire du lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 27 669,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240486
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 354 728,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MULLIEZ FLORY
Offre :
Identifiant de l’offre : MULLIEZ FLORY titulaire du lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 47 475 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240485
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : c2cf5ea4-8ea8-4bff-bf37-db9dfcc5b90a-01
Organisation qui signe le marché : CHU de Poitiers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 20005535800010
Adresse postale : 2 rue de la Milétrie CS 90577
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Sophie Dubreuil
Adresse électronique : sophie.dubreuil@chu-poitiers.fr
Téléphone : (+33) 5 16 60 40 81
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0014

Nom officiel : CLORO'FIL CONCEPT
Numéro d’enregistrement : 491554473
Département : 69
Adresse postale : 153 Allée des Merisiers
Ville : Bully
Code postal : 69210
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0013

Nom officiel : LOUTTE
Numéro d’enregistrement : 58588067700067
Département : 02
Adresse postale : 1 Avenue Archimède
Ville : Saint-Quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0012

Nom officiel : STREET OF WORKER SARL HUPA DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement : 53146072300038
Département : 86
Adresse postale : 21 rue Gustave Eiffel
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : 86
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SANIPOD
Numéro d’enregistrement : 81067052100030
Département : 38
Adresse postale : 207 rue Paul Dijon
Ville : SILLANS
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : RG
Numéro d’enregistrement : 44227845300141
Département : 37
Adresse postale : 10 rue de la maison rouge
Ville : BALLAN MIRE
Code postal : 37510
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : RAIMBAULT
Numéro d’enregistrement : 93555034300013
Département : 03
Adresse postale : 1 cours de Bercy
Ville : MOULINS
Code postal : 03000
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PROLIANS NOUVELLE AQUITAINE - CACC
Numéro d’enregistrement : 90572051200060
Département : 16
Adresse postale : Route de Château Bernard
Ville : COGNAC
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PENAUD
Numéro d’enregistrement : 32567057800096
Département : 86
Adresse postale : Rue du Thalweg
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PAUL HARTMANN
Numéro d’enregistrement : 32515803800035
Département : 67
Adresse postale : 9 route de Sélestat
Ville : CHATENOIS
Code postal : 67730
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MULLIEZ FLORY
Numéro d’enregistrement : 30805441000029
Département : 49
Ville : SEVTREMOINE
Code postal : 49710
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EUROPA KIMACHE
Numéro d’enregistrement : 43401330600049
Département : 95
Adresse postale : 21 rue Georges Méliès
Ville : CORMEILLES EN PARISIS
Code postal : 95240
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1b0e7f31-0d5e-491e-86d2-f382dd54cc8e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2025 11:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00295560-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025