Fourniture de bacs roulants et de colonnes d'apport volontaire en bois pour la collecte de déchets, et de composteurs en plastique

Fourniture de bacs roulants et de colonnes d'apport volontaire en bois pour la collecte de déchets, et de composteurs en plastique Fourniture et livraison de conteneurs roulant pour la collecte des déchets en porte à porte (ordures ménagères, emballages ménagers, bio-déchets, verre et cartons) et de pièces détachées, sur le …

CPV: 44613800 Abfallcontainer, 39234000 Kompostbehälter
Ausführungsort:
Fourniture de bacs roulants et de colonnes d'apport volontaire en bois pour la collecte de déchets, et de composteurs en plastique
Vergabestelle:
Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Vergabenummer:
ROD2025-01.01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de bacs roulants et de colonnes d'apport volontaire en bois pour la collecte de déchets, et de composteurs en plastique
Description : Fourniture de bacs roulants et de colonnes d'apport volontaire en bois pour la collecte de déchets, et de composteurs en plastique
Identifiant de la procédure : 1b0937b3-9d41-4835-9fce-12984f72e140
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers
Description : Fourniture et livraison de conteneurs roulant pour la collecte des déchets en porte à porte (ordures ménagères, emballages ménagers, bio-déchets, verre et cartons) et de pièces détachées, sur le territoire de la communauté de communes de l'ile d'Oléron. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire pour une durée initiale de 24 mois et avec une reconduction tacite de 24 mois. Le montant maximum de la période initiale est de 100 000 € HT et pour la reconduction de 100 000 € HT.
Identifiant interne : ROD2025-01.01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Options :
Description des options : Reprise des bacs : Le candidat devra obligatoirement chiffrer l'option. Dans le cas contraire, l'offre serait déclarée irrégulière. Le candidat devra définir, dans sa note technique, les modalités de reprise des conteneurs hors d'usage (nombre minimum de conteneurs, couvercles, délais d'intervention …) et celles de leur recyclage.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons devront être déposés avant le 14/04/2025 14h00 selon les modalités suivantes : La livraison des échantillons s'effectuera à la Permanence de distribution du Bois d'Anga - 17310 Saint-Pierre-d'Oléron du lundi au vendredi de 9h00 à 13h00 (et de 14h à 17h00 sur RDV). Les candidats devront fournir des échantillons de bacs suivants : 1 bac 120 L OM non operculé, 1 bac 340 L OM non operculé, 1 bac 660 L EMR operculé avec serrure à ouverture/fermeture automatique, 1 couvercle 120L EMR non operculé (avec élément de montage : axes…) 1 couvercle 240 L EMR operculé (avec élément de montage : axes…).

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de colonnes aériennes d'apport volontaire en bois pour la collecte des déchets
Description : Fourniture et la livraison de colonnes aériennes en bois à préhension type "kinshofer" pour la collecte des déchets. Les conteneurs seront destinés à accueillir les déchets suivants : Emballages en verre - Emballages en multi-matériaux (emballages et papiers) Accord-cadre à bons de commande monoattributaire pour une durée initiale de 24 mois et avec une reconduction tacite de 24 mois. Le montant maximum de la période initiale est de 115 000 € HT et pour la reconduction de 115 000 € HT.
Identifiant interne : ROD2025-01.02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 230 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestaions
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en plastique, de bio-seaux et aérateurs
Description : Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en plastique, de bio-seaux et aérateurs. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire pour une durée initiale de 24 mois et avec une reconduction tacite de 24 mois. Le montant maximum de la période initiale est de 120 000 € HT et pour la reconduction de 120 000 € HT.
Identifiant interne : ROD2025-01.03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons devront être déposés avant le 14/04/2025 14h00 selon les modalités suivantes : La livraison des échantillons s'effectuera à la Permanence de distribution du Bois d'Anga, 17310 Saint-Pierre d'Oléron du lundi au vendredi de 9h00 à 13h00 (et de 14h à 17h00 sur RDV). Les candidats souhaitant répondre à cette consultation devront fournir à l'appui de leur dossier des échantillons des modèles proposés (bacs, bioseaux et aérateurs). Les échantillons devront être conformes aux exigences du marché, en termes de couleur et de prescription technique.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 670 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESE France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : ESE France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ROD2025-01.01
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 230 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNC CB
Offre :
Identifiant de l’offre : SNC CB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 230 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ROD2025-01.02
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUADRIA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : QUADRIA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 240 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ROD2025-01.03
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Numéro d’enregistrement : 24170062400026
Adresse postale : 59 route des Allées CS 70085
Ville : SAINT-PIERRE D'OLÉRON
Code postal : 17310
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches@cdc-oleron.fr
Téléphone : +33 546472468
Télécopieur : +33 546471288
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cdc-oleron.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac CS 80541
Ville : POITIERS CEDEX
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ESE France SAS
Numéro d’enregistrement : 32181911200483
Adresse postale : 42 rue Paul Sabatier
Ville : CRISSEY
Code postal : 71530
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marchespublics@ese.com
Téléphone : +33 385472700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SNC CB
Numéro d’enregistrement : 48164988700025
Adresse postale : 402 rue du Fourneau
Ville : GRANVILLE
Code postal : 50400
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.snccb@gmail.com
Téléphone : +33 637531293
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : QUADRIA SAS
Numéro d’enregistrement : 41055382000037
Adresse postale : Parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal
Ville : SAINT JEAN D'ILLAC
Code postal : 33127
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : info@quadria.eu
Téléphone : +33 557977500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1dfd8bad-0560-48d9-ac57-af4f05e5748b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2025 15:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00517391-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025