Fourniture d'ouvrages adultes et jeunesse et abonnements à des périodiques pour les bibliothèques de la Ville de Mulhouse

Fourniture d'ouvrages adultes et jeunesse et abonnements à des périodiques pour les bibliothèques de la Ville de Mulhouse Lot 1 - Livres adultes fiction Lot 2 - Livres adultes documentaires et Alsatiques Lot 3 - Livres jeunesse fiction Lot 4 - Livres jeunesse documentaires Lot 5 - Bandes dessinées adultes …

CPV: 22113000 Bücher für Bibliotheken, 22200000 Zeitungen, Fachzeitschriften, Periodika und Zeitschriften
Frist:
12. September 2025 11:30
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture d'ouvrages adultes et jeunesse et abonnements à des périodiques pour les bibliothèques de la Ville de Mulhouse
Vergabestelle:
Ville de Mulhouse
Vergabenummer:
2025F0051

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Mulhouse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'ouvrages adultes et jeunesse et abonnements à des périodiques pour les bibliothèques de la Ville de Mulhouse
Description : Fourniture d'ouvrages adultes et jeunesse et abonnements à des périodiques pour les bibliothèques de la Ville de Mulhouse
Identifiant de la procédure : 845f60c1-907c-40f0-bcd0-d2c5f44c1b3c
Identifiant interne : 2025F0051
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offres Ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bibliothèques de la Ville de Mulhouse
Ville : Mulhouse cedex
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'intégralité des fournitures des lots 1 à 5 seront livrés à la Bibliothèque Grand Rue à Mulhouse. Les fournitures objet du lot 6 seront directement livrées dans chacune des bibliothèques de la Ville de Mulhouse.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 704 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert telle que décrite aux articles L. 2124-2, L.2125-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du Code de la commande publique en vigueur au jour de l'envoi de l'appel public à la concurrence. Le présent marché lie les Parties pour une durée de trois ans (36 mois) commençant à courir à compter du 1er janvier 2026. Il est ensuite reconductible une fois pour une durée d'un an (12 mois) sous réserve d'une décision expresse de reconduction émanant de l'Acheteur et notifiée au Titulaire par tout moyen permettant d'accuser date de réception certaine au plus tard un mois avant l'échéance de la période initiale.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Livres adultes fiction
Description : Lot 1 - Livres adultes fiction
Identifiant interne : Lot 1 - Livres adultes fiction

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Le présent marché lie les Parties pour une durée de trois ans (36 mois) commençant à courir à compter du 1er janvier 2026. Il est ensuite reconductible une fois pour une durée d'un an (12 mois) sous réserve d'une décision expresse de reconduction émanant de l'Acheteur et notifiée au Titulaire par tout moyen permettant d'accuser date de réception certaine au plus tard un mois avant l'échéance de la période initiale.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bibliothèque Municipale de Mulhouse 19 Grand'Rue
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 183 500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 183 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Nombre maximal de participants: la présente procédure étant une procédure ouverte, il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Qualité" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Prix" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Délais de livraison" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Mulhouse -
Organisation qui traite les offres : Ville de Mulhouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Livres adultes documentaires et Alsatiques
Description : Lot 2 - Livres adultes documentaires et Alsatiques
Identifiant interne : Lot 2 - Livres adultes documentaires et Alsatiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Le présent marché lie les Parties pour une durée de trois ans (36 mois) commençant à courir à compter du 1er janvier 2026. Il est ensuite reconductible une fois pour une durée d'un an (12 mois) sous réserve d'une décision expresse de reconduction émanant de l'Acheteur et notifiée au Titulaire par tout moyen permettant d'accuser date de réception certaine au plus tard un mois avant l'échéance de la période initiale.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bibliothèque Municipale de Mulhouse 19 Grand'Rue
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Nombre maximal de participants: la présente procédure étant une procédure ouverte, il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Qualité" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Prix" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Délais de livraison" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Mulhouse -
Organisation qui traite les offres : Ville de Mulhouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Livres jeunesse fiction
Description : Lot 3 - Livres jeunesse fiction
Identifiant interne : Lot 3 - Livres jeunesse fiction

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Le présent marché lie les Parties pour une durée de trois ans (36 mois) commençant à courir à compter du 1er janvier 2026. Il est ensuite reconductible une fois pour une durée d'un an (12 mois) sous réserve d'une décision expresse de reconduction émanant de l'Acheteur et notifiée au Titulaire par tout moyen permettant d'accuser date de réception certaine au plus tard un mois avant l'échéance de la période initiale.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bibliothèque Municipale de Mulhouse 19 Grand'Rue
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 167 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 167 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Nombre maximal de participants: la présente procédure étant une procédure ouverte, il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Qualité" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Prix" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Délais de livraison" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Mulhouse -
Organisation qui traite les offres : Ville de Mulhouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Livres jeunesse documentaires
Description : Lot 4 - Livres jeunesse documentaires
Identifiant interne : Lot 4 - Livres jeunesse documentaires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Le présent marché lie les Parties pour une durée de trois ans (36 mois) commençant à courir à compter du 1er janvier 2026. Il est ensuite reconductible une fois pour une durée d'un an (12 mois) sous réserve d'une décision expresse de reconduction émanant de l'Acheteur et notifiée au Titulaire par tout moyen permettant d'accuser date de réception certaine au plus tard un mois avant l'échéance de la période initiale.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bibliothèque Municipale de Mulhouse 19 Grand'Rue
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Nombre maximal de participants: la présente procédure étant une procédure ouverte, il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Qualité" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Prix" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Délais de livraison" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Mulhouse -
Organisation qui traite les offres : Ville de Mulhouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Bandes dessinées adultes et jeunesse
Description : Lot 5 - Bandes dessinées adultes et jeunesse
Identifiant interne : Lot 5 - Bandes dessinées adultes et jeunesse

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Le présent marché lie les Parties pour une durée de trois ans (36 mois) commençant à courir à compter du 1er janvier 2026. Il est ensuite reconductible une fois pour une durée d'un an (12 mois) sous réserve d'une décision expresse de reconduction émanant de l'Acheteur et notifiée au Titulaire par tout moyen permettant d'accuser date de réception certaine au plus tard un mois avant l'échéance de la période initiale.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bibliothèque Municipale de Mulhouse 19 Grand'Rue
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 107 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 107 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Nombre maximal de participants: la présente procédure étant une procédure ouverte, il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Qualité" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Prix" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "Délais de livraison" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Mulhouse -
Organisation qui traite les offres : Ville de Mulhouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6- Abonnement à des périodiques
Description : Lot 6- Abonnement à des périodiques
Identifiant interne : Lot 6- Abonnement à des périodiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Options :
Description des options : Le présent marché lie les Parties pour une durée de trois ans (36 mois) commençant à courir à compter du 1er janvier 2026. Il est ensuite reconductible une fois pour une durée d'un an (12 mois) sous réserve d'une décision expresse de reconduction émanant de l'Acheteur et notifiée au Titulaire par tout moyen permettant d'accuser date de réception certaine au plus tard un mois avant l'échéance de la période initiale.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bibliothèques de la Ville de Mulhouse Les adresses de chaque bibliothèque figurent dans le CCP du lot 6
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 107 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 107 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Nombre maximal de participants: la présente procédure étant une procédure ouverte, il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant figurant dans la simulation financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les sous-critères du critère "valeur technique" sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère "organisation et facturation" sera apprécié au regard des modalités de passation et d'exécution des commandes (mise en place des abonnements) et des modalités de facturation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Mulhouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Mulhouse -
Organisation qui traite les offres : Ville de Mulhouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Mulhouse
Numéro d’enregistrement : 21680224900013
Adresse postale : Commande Publique 2 Rue Pierre et Marie Curie BP10020
Ville : Mulhouse cedex 9
Code postal : 68948
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389325909
Adresse internet : https://www.mulhouse.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP51038
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 180a7c55-2bd3-4f9a-82a4-a3c6e9f33043 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 17:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00370184-2025
Numéro de publication au JO S : 109/2025
Date de publication : 10/06/2025