EXTERNALISATION DES EXAMENS DE PATHOLOGIE ET ARCHIVAGE

La présente consultation a pour objet l'externalisation des examens de pathologie et archivage. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est lancée par le GIP resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire. Les prestations sont destinées à satisfaire les …

CPV: 71900000 Labordienste, 48329000 Darstellungs- und Archivierungssystem
Ausführungsort:
EXTERNALISATION DES EXAMENS DE PATHOLOGIE ET ARCHIVAGE
Vergabestelle:
GIP RESAH
Vergabenummer:
2025-R004-000-000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : EXTERNALISATION DES EXAMENS DE PATHOLOGIE ET ARCHIVAGE
Description : La présente consultation a pour objet l'externalisation des examens de pathologie et archivage. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est lancée par le GIP resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. Les accord-cadres objet de la consultation sont des accord-cadres exécutés par marchés subséquents conclus par le Resah. Les accord-cadres sont conclus sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en valeur définis pour chaque lot dans la présente publicité et rappelés dans les documents de la consultation.
Identifiant de la procédure : 9675b6ca-a931-43e2-a4a5-1a3fbc594048
Avis précédent : 23872d79-a92c-44c0-9b45-15dec429f266-03
Identifiant interne : 2025-R004-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclus par la centrale d'achat du GIP Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les accords-cadres objet du présent avis d'attribution sont consultables sur demande écrite adressée au GIP Resah au 47 rue de Charonne, 75011 à Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat occulté des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera transmise au demandeur

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Auvergne Rhône-Alpes
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant interne : 2025-R004-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
Options :
Description des options : 3 reconductions d'un an possible selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : région Auvergne Rhône-Alpes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Bourgogne Franche-Comté
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Bourgogne Franche-Comté
Identifiant interne : 2025-R004-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
Options :
Description des options : 3 reconduction d'un an selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : région Bourgogne Franche-Comté

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Bretagne
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Bretagne
Identifiant interne : 2025-R004-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
Options :
Description des options : 1 an reconductible 3 fois 1 an selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Corse
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Corse
Identifiant interne : 2025-R004-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
Options :
Description des options : 3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Grand Est
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Grand Est
Identifiant interne : 2025-R004-005-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Hauts-de-France
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Hauts-de-France
Identifiant interne : 2025-R004-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
Options :
Description des options : 3 reconductions selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 750 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Ile-de-France et DROM-COM
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Ile-de-France et DROM-COM
Identifiant interne : 2025-R004-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Normandie
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Normandie
Identifiant interne : 2025-R004-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
Options :
Description des options : 3 reconductions selon les modalités du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Nouvelle Aquitaine
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne : 2025-R004-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Occitanie
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Occitanie
Identifiant interne : 2025-R004-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 34 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Pays de la Loire et Centre-Val de Loire
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Pays de la Loire et Centre-Val de Loire
Identifiant interne : 2025-R004-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 750 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RV
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Externalisation des examens de pathologie de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Description : Externalisation des examens de pathologie de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Identifiant interne : 2025-R004-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 750 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films)
Description : Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films)
Identifiant interne : 2025-R004-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) et prestations associées
Description : Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) et prestations associées
Identifiant interne : 2025-R004-014-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : DROM ET COM EN PSEF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50140-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIP RESAH
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 296 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS CYPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS CYPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 33 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-001-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS CYPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS CYPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 9 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-002-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 4 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-004-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS CYPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS CYPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 25 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-005-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 19 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-006-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS CYPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS CYPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 56 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-007-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : SELAS MEDIPATH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS MEDIPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS MEDIPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 34 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-009-000 2025-R004-010-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 19 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-011-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELAS MEDIPATH
Offre :
Identifiant de l’offre : SELAS MEDIPATH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 31 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-012-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO ARCHIVES SYSTEMES
Offre :
Identifiant de l’offre : PRO ARCHIVES SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 18 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-013-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EVERIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : EVERIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 22 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R004-014-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 50140-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 RUE DE CHARONNE
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : biologie@resah.fr
Téléphone : +33155289851
Adresse internet : https://www.resah.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750055
Département : GREFFE
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SELAS CYPATH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43775442700023
Adresse postale : 201, route de Genas
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : matthieu.sorin@cyath.fr
Téléphone : +33437271000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005 LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SELAS CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38127255800036
Adresse postale : 172 RUE DE CHARONNE
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : charonne@xpath.fr
Téléphone : +33160777089
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0006 LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SELAS MEDIPATH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 422809574000 86
Adresse postale : LE 7 POLE D'EXCELLENCE JEAN LOUIS 34 VIA NOVA
Ville : FREJUS
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : i.kunesch@medipath.fr
Téléphone : +33493972197
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010 LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PRO ARCHIVES SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33818372600029
Adresse postale : P.A. de Tournebride - 20 Rue de la Guillauderie
Ville : LA CHEVROLIERE
Code postal : 44118
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sandrine.martin@agsrm.com
Téléphone : +33251709400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EVERIAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : 35055386300381
Adresse postale : 1691 Avenue de l'Hippodrome
Ville : RILLIEUX LA PAPE
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cee96e3b-80ff-4b30-be8f-3736458a22f4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 14:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00608831-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025