Extension et amélioration du centre aquatique communautaire Ovive

La présente consultation a pour objet les travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive à Ecrouves (54). Le projet consiste en la création de deux extensions au dit complexe : - l'une au nord comportant la construction d'une halle bassin, d'une halle indoor avec pataugeoire et splashpad (opération …

CPV: 45212212 Bauarbeiten für Schwimmbäder, 45112500 Erdbewegungsarbeiten, 45223220 Rohbauarbeiten, 45261100 Errichtung von Dachstühlen, 45261213 Blechdachdeckarbeiten, 45321000 Wärmedämmarbeiten, 45421000 Bautischlerarbeiten, 45410000 Putzarbeiten, 45430000 Bodenbelags- und Wandverkleidungsarbeiten, 43324100 Einrichtungen für Schwimmbecken, 45442100 Anstricharbeiten, 45331100 Installation von Zentralheizungen, 45311200 Elektroinstallationsarbeiten, 45211370 Bauarbeiten für Saunen, 45112710 Landschaftsgärtnerische Bauleistungen für Grünanlagen
Frist:
23. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Extension et amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Vergabestelle:
CC Terres Touloises
Vergabenummer:
2025_AOO_03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CC Terres Touloises
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Extension et amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Description : La présente consultation a pour objet les travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive à Ecrouves (54). Le projet consiste en la création de deux extensions au dit complexe : - l'une au nord comportant la construction d'une halle bassin, d'une halle indoor avec pataugeoire et splashpad (opération n° 1), - l'autre au sud abritant un espace détente, un hammam, un jacuzzi ainsi qu'un bassin extérieur (avec mise à l'eau intérieure) avec accès via la plage extérieure (terrasse couverte) à un espace sauna (deux saunas extérieurs) (opération n° 2) et une adaptation et amélioration du bassin intérieur inox existant (opération n° 3). Le site reste en activité pendant toute la durée des travaux (travaux en site occupé).
Identifiant de la procédure : dd67846b-4eed-4389-8f00-565ac09da669
Identifiant interne : 2025_AOO_03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54201
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 01 - VRD
Description : Travaux de VRD dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 50 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 02 - GROS-OEUVRE
Description : Travaux de gros-oeuvre dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 50 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 03 - CHARPENTE - MOB
Description : Travaux de charpente et de MOB dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 50 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 04 - COUVERTURE - ÉTANCHÉITÉ
Description : Travaux de couverture et d'étanchéité dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 05 - ITE - REVETEMENTS DE FACADES ET PLAFOND BOIS EXTERIEURS
Description : Travaux d'ITE, de revêtements de façade et plafond bois extérieurs dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 50 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 06 - MENUISERIE ALUMINIUM - METALLERIE - SERRURERIE
Description : Travaux de menuiseries aluminium, métallerie et serrurerie dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 07 - MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS
Description : Travaux de menuiseries intérieures bois dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n° 08 - PLATRERIE - ISOLATION - FAUX-PLAFONDS
Description : Travaux de plâtrerie, isolation et faux plafonds dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 50 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n° 09 - REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX CÉRAMIQUES
Description : Travaux de revêtements de sols et muraux céramiques dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n° 10 - SPLASHPAD INTERIEUR ET JEUX D'EAU PATAUGEOIRE
Description : Travaux de splashpad intérieur et jeux d'eau pataugeoire dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n° 11 - PEINTURE
Description : Travaux de peinture dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 50 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n° 12 - CVC - PLOMBERIE
Description : Travaux de peinture dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot n° 13 - TRAITEMENT D'EAU - JACUZZI
Description : Travaux de traitement d'eau et de jacuzzi dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot n° 14 - BASSIN INOX
Description : Travaux de bassin inox dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 50 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 50 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot n° 15 - ÉLECTRICITÉ
Description : Travaux d'électricité dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot n° 16 - SAUNAS ET HAMMAM
Description : Travaux de saunas et hammam dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211370 Travaux de construction de saunas

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot n° 17 - PAYSAGE
Description : Travaux de paysage dans le cadre des travaux d'extension et d'amélioration du centre aquatique communautaire Ovive
Identifiant interne : 2025_AOO_03_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64 esplanade du Génie
Ville : ECROUVES
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf. RC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre pondérée à 60 %

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Terres Touloises
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CC Terres Touloises
Numéro d’enregistrement : 20007056300016
Adresse postale : Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves
Ville : TOUL CEDEX
Code postal : 54201
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383649044
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place de la Carrière CO n° 20038
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place de la Carrière CO n° 20038
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 83b9fa20-def4-41aa-8060-61cb2f708af1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00611513-2025
Numéro de publication au JO S : 179/2025
Date de publication : 18/09/2025