1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Etablissement public de santé Barthélémy-Durand
Etudes environnementales dans le cadre du SDI de l'EPS BD
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
CPV: 90713000 Beratung in Umweltfragen
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Etudes environnementales dans le cadre du SDI de l'EPS BD
Description
:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure
:
9b5d2484-c336-4735-b279-ce8f3e9b1c3c
Identifiant interne
:
24S233
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90713000
Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90713000
Services de conseils environnementaux
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Etudes environnementales dans le cadre du SDI de l'EPS BD
Description
:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne
:
S-PA-1573820
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90713000
Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90713000
Services de conseils environnementaux
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
1-Valeur technique et Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Versailles
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
-
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
100 000
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TERAO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TERAO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
54 640
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24s233
Titre
:
Etudes environnementales dans le cadre du Sdi de l'Eps Bd
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
CB8D4524-A167-1DDE-DF4E7E32BEBD0AEC
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Etablissement public de santé Barthélémy-Durand
Numéro d’enregistrement
:
74977
Adresse postale
:
Avenue du 8 mai 1945
Ville
:
Etampes
Code postal
:
91152
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Point de contact
:
JANCOURT Daniel
Téléphone
:
0169925252
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
CB8D4546-9838-A6A4-9E2256091BCC9481
Adresse postale
:
56 avenue de Saint Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78011
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0139205400
Télécopieur
:
0139205487
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
CB8D4556-EB68-1296-65C1268BAA0556C0
Adresse postale
:
56 avenue de Saint Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78011
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0139205400
Télécopieur
:
0139205487
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
CB8D456D-F79B-BF9D-C04FA715241EE13E
Adresse postale
:
56 avenue de Saint Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78011
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0139205400
Télécopieur
:
0139205487
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
TERAO
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1573820-2-0-1
Adresse postale
:
37 Rue De Lyon
Ville
:
Paris
Code postal
:
75012
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
01 42 46 06 63
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c54a51f3-7d6a-4161-a00e-f5fb1a432bfe
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/03/2025
11:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00180949-2025
Numéro de publication au JO S
:
56/2025
Date de publication
:
20/03/2025