Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire

Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire

CPV: 90460000 Leerung von Klärgruben oder Faulbecken
Ausführungsort:
Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire
Vergabestelle:
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE
Vergabenummer:
AOSPANC0625

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire
Description : Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire
Identifiant de la procédure : b8141bfc-5138-4fdc-ad06-bdd25c373a2b
Avis précédent : 420188-2025
Identifiant interne : AOSPANC0625
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire
Description : Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif du territoire
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (60 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 135 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL GILBERT MARIOT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 0 de SARL GILBERT MARIOT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 135 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S00039
Date de conclusion du marché : 29/09/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE LOIRE
Numéro d’enregistrement : 20006791600011
Adresse postale : 4 Place Georges Clemenceau
Ville : COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : M. le Président
Adresse électronique : contact@coeurdeloire.fr
Téléphone : +33 386289292
Adresse internet : http://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL GILBERT MARIOT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 491115861
Ville : COSNE COURS SUR LOIRE
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ada52c49-9961-4faa-9046-f88d6d922ab1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2025 12:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00651652-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025