Construction d'une Maison d’Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac

Construction d'une Maison d'Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac Terrassement-VRD Gros oeuvre Traitement anti-termites Etanchéité Charpente couverture deck bardage pergola Plomberie Assainissement Menuiseries extérieures Électricité courant fort-faible Climatisation Carrelage-Faïence Sol souple Plâtrerie Peinture Menuiserie bois Jeux enfants-Patio Paysagiste Mobilier intérieur Photovoltaïque Cuisiniste

CPV: 45210000 Bauleistungen im Hochbau, 45112500 Erdbewegungsarbeiten, 45223220 Rohbauarbeiten, 90922000 Schädlingsbekämpfung, 45261420 Abdichtungsarbeiten gegen Wasser, 45261000 Errichtung von Dachstühlen sowie Dachdeckarbeiten und zugehörige Arbeiten, 45330000 Installateurarbeiten, 45232410 Kanalisationsarbeiten, 45421000 Bautischlerarbeiten, 45311000 Installation von Elektroanlagen, 42512000 Klimaanlagen, 45431000 Boden- und Fliesenarbeiten, 45430000 Bodenbelags- und Wandverkleidungsarbeiten, 45410000 Putzarbeiten, 45442110 Anstricharbeiten in Gebäuden, 37535200 Spielplatzausrüstungen, 45112700 Landschaftsgärtnerische Arbeiten, 39150000 Diverse Möbel und Einrichtungen, 09331200 Photovoltaische Solarmodule/Solarzellen, 45421151 Installation von Einbauküchen
Frist:
10. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Construction d'une Maison d’Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac
Vergabestelle:
Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Vergabenummer:
25MF21

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'une Maison d’Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac
Description : Construction d'une Maison d'Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac
Identifiant de la procédure : d69726a9-359d-493e-9c45-804f61151396
Identifiant interne : 25MF21
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Quartier de Grand Cul de Sac
Ville : SAINT-BARTHELEMY
Code postal : 97133
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement-VRD
Description : Terrassement-VRD
Identifiant interne : 25MF21LT01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre
Identifiant interne : 25MF21LT02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Traitement anti-termites
Description : Traitement anti-termites
Identifiant interne : 25MF21LT03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 25MF21LT04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Charpente couverture deck bardage pergola
Description : Charpente couverture deck bardage pergola
Identifiant interne : 25MF21LT05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : 25MF21LT06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Assainissement
Description : Assainissement
Identifiant interne : 25MF21LT07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 25MF21LT08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité courant fort-faible
Description : Électricité courant fort-faible
Identifiant interne : 25MF21LT09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Climatisation
Description : Climatisation
Identifiant interne : 25MF21LT10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42512000 Installations de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Carrelage-Faïence
Description : Carrelage-Faïence
Identifiant interne : 25MF21LT11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Sol souple
Description : Sol souple
Identifiant interne : 25MF21LT12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Plâtrerie
Description : Plâtrerie
Identifiant interne : 25MF21LT13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 25MF21LT14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Menuiserie bois
Description : Menuiserie bois
Identifiant interne : 25MF21LT15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Jeux enfants-Patio
Description : Jeux enfants-Patio
Identifiant interne : 25MF21LT16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Paysagiste
Description : Paysagiste
Identifiant interne : 25MF21LT17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Mobilier intérieur
Description : Mobilier intérieur
Identifiant interne : 25MF21LT18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Photovoltaïque
Description : Photovoltaïque
Identifiant interne : 25MF21LT19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Cuisiniste
Description : Cuisiniste
Identifiant interne : 25MF21LT20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Numéro d’enregistrement : 21971123100072
Adresse postale : La Pointe - Gustavia BP 113
Ville : Saint Barthélemy
Code postal : 97133
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : nelly.magras@comstbarth.fr
Téléphone : +33 590298040
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.comstbarth.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Adresse postale : 6 rue Victor Hughes
Ville : BASSE-TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590814538
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ece0f253-323a-49ae-a014-02dc093907e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 15:20 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00643956-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025