Acquisition et livraison de fournitures de bureau

Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de bureau (articles d'écriture et de correction, de classement, d'étiquetage et d'archivage, d'expédition, blocs et cahiers, petit matériel de bureau, etc. …) nécessaires au fonctionnement des différents services du conseil départemental de l'Hérault. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de …

CPV: 30192000 Bürobedarf
Frist:
29. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Acquisition et livraison de fournitures de bureau
Vergabestelle:
Conseil départemental de l'Hérault
Vergabenummer:
25DL07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et livraison de fournitures de bureau
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de bureau (articles d'écriture et de correction, de classement, d'étiquetage et d'archivage, d'expédition, blocs et cahiers, petit matériel de bureau, etc. …) nécessaires au fonctionnement des différents services du conseil départemental de l'Hérault. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : c815e5c1-570f-42ce-9631-2ca5df1399f4
Identifiant interne : 25DL07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département de L'Hérault
Ville : Hérault
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le dépôt des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le règlement de consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée au candidat au stade de la remise des candidatures et des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le conseil départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition et livraison de fournitures de bureau
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de bureau (articles d'écriture et de correction, de classement, d'étiquetage et d'archivage, d'expédition, blocs et cahiers, petit matériel de bureau, etc. …) nécessaires au fonctionnement des différents services du conseil départemental de l'Hérault. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1713339

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département de L'Hérault
Ville : Hérault
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/10/2025 12:30 +01:00
Lieu : Montpellier
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, les modalités de versement sont définies dans le cahier des charges. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CF9D7F04-DABA-737D-7C43376927EB2EFD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d’enregistrement : 60338
Adresse postale : Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESQUIDA Kléber
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467676767
Adresse internet : http://www.herault.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : CF9D7F2C-EF64-2A79-64E75D0F5D8BC2C3
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : CF9D7F43-FAEC-1EB6-61E7F0D2EBB1F1C7
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 25930f77-6c87-4a1c-b370-c49704abc5c1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 11:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00636291-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025