Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE Tracteur et accessoires afférents Micro tracteur et matériel afférent Matériel porté et autoporté Matériel électroportatif Quad, …

CPV: 16700000 Traktoren, 42650000 Drucklufthandwerkzeuge oder motorbetriebene Handwerkzeuge, 16311000 Rasenmäher, 42123000 Kompressoren, 31000000 Elektrische Maschinen, Geräte, Ausstattung und Verbrauchsartikel; Beleuchtung, 34113300 Geländegängige Fahrzeuge
Ausführungsort:
Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Vergabestelle:
Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Vergabenummer:
2025/05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Description : Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Identifiant de la procédure : 42744231-34af-404e-8291-fc6d08156868
Avis précédent : 634e1d0c-abb8-4a9e-8892-ed44d5dbb977-01
Identifiant interne : 2025/05
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42123000 Compresseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Code postal : 87240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 430 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tracteur et accessoires afférents
Description : Tracteur et accessoires afférents
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix du tracteur
Description : Prix non remisé (5 pts), Différence entre prix base et prix remisé (10 pts), Prix remisé (15 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Moyenne des prix des accessoires
Description : Montant moyen non remisé (5pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (7,5 pts), Montant total remisé (7,5 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délais de livraison (15 pts), Conditions de SAV et de garantie (15 pts), Qualité technique des matériels (20 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Micro tracteur et matériel afférent
Description : Micro tracteur et matériel afférent
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix du micro-tracteur
Description : Prix non remisé (5 pts), Différence entre prix base et remisé (10 pts), Prix remisé (15 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Moyenne des prix des accessoires
Description : Prix moyen non remisé (5 pts), Différence moyenne entre prix base et remisé (7,5 pts), Prix moyen remisé (7,5 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délais de livraison (15 pts), Conditions de SAV et de Garantie (15 pts), Qualité technique des matériels (20 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel porté et autoporté
Description : Matériel porté et autoporté
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Moyenne des prix
Description : Montant total non remisé (10 pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (10 pts), Montant total remisé (20 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délais de livraison (20 pts), conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Matériel électroportatif
Description : Matériel électroportatif
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Moyenne des prix
Description : Montant total non remisé (10 pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (10 pts), Montant total remisé (20 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délais de livraison (20 pts), Conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délais de livraison (20 pts), conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Quad, Buggy, SSV
Description : Quad, Buggy, SSV
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113300 Quatre-quatre

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Moyenne des prix
Description : Montant total non remisé (10 pts), Différence moyenne entre montant base et remisé (15 pts), Montant total remisé (20 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délais de livraison (10 pts), Conditions de SAV et garantie (10 pts), Qualité technique des matériels (20 pts), Complétude de l'offre (10 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Emissions de CO2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 430 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL RICARD ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025/05-offre8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/05-1
Date de conclusion du marché : 06/08/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 430 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOULINJEUNE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025/05-offre7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/05-2
Date de conclusion du marché : 06/08/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOULINJEUNE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025/05-offre7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/05-3
Date de conclusion du marché : 06/08/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS QUINCAILLERIE ANGLES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025/05-Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025/05-4
Date de conclusion du marché : 06/08/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Numéro d’enregistrement : 20006651200019
Adresse postale : 13 rue Gay Lussac
Ville : Ambazac
Code postal : 87240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@elan87.fr
Téléphone : +33 555560484
Adresse internet : https://www.elan87.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 178 700 050 00010
Adresse postale : 2 COURS BUGEAUD
Ville : limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL RICARD ET FILS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 431 953 389 000 19
Ville : LA SOUTERRAINE
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MOULINJEUNE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 309 932 580 00017
Ville : FEYTIAT
Code postal : 87220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS QUINCAILLERIE ANGLES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 433 830 015 00015
Ville : RODEZ
Code postal : 12033
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 67e1868c-ffde-451c-a9f1-fccf64f7ef0f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00520114-2025
Numéro de publication au JO S : 151/2025
Date de publication : 08/08/2025