Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE

Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE Tracteur et accessoires afférents Micro tracteur et matériel afférent Matériel porté et autoporté Matériel électroportatif Quad, …

CPV: 16700000 Traktoren, 42650000 Drucklufthandwerkzeuge oder motorbetriebene Handwerkzeuge, 16311000 Rasenmäher, 42123000 Kompressoren, 31000000 Elektrische Maschinen, Geräte, Ausstattung und Verbrauchsartikel; Beleuchtung, 34113300 Geländegängige Fahrzeuge
Frist:
14. Mai 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Vergabestelle:
Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Vergabenummer:
2025/05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Description : Acquisition, entretien, aménagements et équipements de matériels (tracteur et matériel afférent, micro tracteur et matériel afférent, matériel autoporté, matériel électroportatif, quad) à l'usage des services de la Communauté de Communes ELAN LIMOUSIN AVENIR NATURE
Identifiant de la procédure : 42744231-34af-404e-8291-fc6d08156868
Identifiant interne : 2025/05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42123000 Compresseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Code postal : 87240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 430 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tracteur et accessoires afférents
Description : Tracteur et accessoires afférents
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Micro tracteur et matériel afférent
Description : Micro tracteur et matériel afférent
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel porté et autoporté
Description : Matériel porté et autoporté
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Matériel électroportatif
Description : Matériel électroportatif
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Quad, Buggy, SSV
Description : Quad, Buggy, SSV
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113300 Quatre-quatre

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Sylvestre
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://elan87.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Limoges -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Numéro d’enregistrement : 20006651200019
Adresse postale : 13 rue Gay Lussac
Ville : Ambazac
Code postal : 87240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@elan87.fr
Téléphone : +33 555560484
Adresse internet : https://www.elan87.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 178 700 050 00010
Adresse postale : 2 COURS BUGEAUD
Ville : limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 634e1d0c-abb8-4a9e-8892-ed44d5dbb977 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00234526-2025
Numéro de publication au JO S : 71/2025
Date de publication : 10/04/2025