Acquisition d'engins et véhicules techniques

Acquisition d'un ensemble de matériels pour couvrir les besoins des services techniques. La rémunération du présent marché se fait sur la base d’un prix forfaitaire. Lot 1 - 0 à 4 fourgons d'occasion Suivant l’attribution du lot n°1, l'acheteur acquerra de 0 à 4 fourgons neufs, selon les besoins restant …

CPV: 34100000 Kraftfahrzeuge, 34115300 Transportfahrzeuge, gebraucht, 16000000 Landwirtschaftsmaschinen, 34390000 Zubehör für Zugfahrzeuge, 16310000 Mäher, 16311000 Rasenmäher, 16311100 Mäher für Rasenflächen, Parkanlagen oder Sportplätze, 42999100 Staubsauger, nicht für den Hausgebrauch, 16720000 Gebrauchte Traktoren, 16700000 Traktoren, 34134200 Kipplastwagen
Ausführungsort:
Acquisition d'engins et véhicules techniques
Vergabestelle:
Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Vergabenummer:
PPP1H4-329/5077/2025DST02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'engins et véhicules techniques
Description : Acquisition d'un ensemble de matériels pour couvrir les besoins des services techniques. La rémunération du présent marché se fait sur la base d’un prix forfaitaire.
Identifiant de la procédure : ecc37c24-1f3a-46db-b47a-be95c3d6e5c9
Identifiant interne : PPP1H4-329/5077/2025DST02
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il est ici précisé, afin de compléter la section 6 - résultats: - Qu'il y a lieu d'ajouter 190€ de frais d'immatriculation à l'offre retenue pour le LOT-0005 attribué à SARL GRANGERAY ; - Qu'il y a lieu d'ajouter 78 € de frais d'immatriculation à l'offre retenue pour le LOT-0006 attribué à SERVIMAC CHEMILLÉ.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - 0 à 4 fourgons d'occasion
Description : Lot 1 - 0 à 4 fourgons d'occasion
Identifiant interne : 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 impasse d'Arrouet
Ville : ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal : 49170
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 1)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Gutenberg
Ville : CHALONNES SUR LOIRE
Code postal : 49290
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 2)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 1bis - 0 à 4 fourgons
Description : Suivant l’attribution du lot n°1, l'acheteur acquerra de 0 à 4 fourgons neufs, selon les besoins restant à satisfaire.
Identifiant interne : 2025DST02 2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 impasse d'Arrouet
Ville : ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal : 49170
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 1)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Gutenberg
Ville : CHALONNES SUR LOIRE
Code postal : 49290
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 2)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 2 - 1 épareuse
Description : Lot 2 - 1 épareuse
Identifiant interne : 2025DST02 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34390000 Accessoires pour tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 3 - 2 faucheuses
Description : Lot 3 - 2 faucheuses
Identifiant interne : 2025DST02 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16310000 Faucheuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34390000 Accessoires pour tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Gutenberg
Ville : CHALONNES SUR LOIRE
Code postal : 49290
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 2)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 4 - 2 tondeuses type auto portées
Description : Lot 4 - 2 tondeuses type auto portées
Identifiant interne : 2025DST02 5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 325 rue de l'Arbalète
Ville : THOUARCE
Code postal : 49380
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 4)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 5 -2 tondeuses type homme-debout
Description : Lot 5 -2 tondeuses type homme-debout
Identifiant interne : 2025DST02 6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Gutenberg
Ville : CHALONNES SUR LOIRE
Code postal : 49290
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 2)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 6 - 2 aspirateurs à feuilles
Description : Lot 6 - 2 aspirateurs à feuilles
Identifiant interne : 2025DST02 7_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42999100 Aspirateurs à usage non ménager

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 impasse d'Arrouet
Ville : ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal : 49170
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 1)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 26 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte deux reconductions.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 7 - 1 tractopelle d'occasion
Description : Lot 7 - 1 tractopelle d'occasion
Identifiant interne : 2025DST02 8_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16720000 Tracteurs d'occasion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 325 rue de l'Arbalète
Ville : THOUARCE
Code postal : 49380
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 4)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 8 - 0 à 2 camion et fourgon benne d'occasion
Description : Lot 8 - 0 à 2 camion et fourgon benne d'occasion
Identifiant interne : 2025DST02 9_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Gutenberg
Ville : CHALONNES SUR LOIRE
Code postal : 49290
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 2)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 8bis - 0 à 2 camion et fourgon benne
Description : Suivant l’attribution du lot n°8, l'acheteur acquerra de 0 à 2 camion et fourgon benne neufs, selon les besoins restant à satisfaire.
Identifiant interne : 2025DST02 10_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Gutenberg
Ville : CHALONNES SUR LOIRE
Code postal : 49290
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 2)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 400 route des quatre rues
Ville : BRISSAC QUINCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique de la Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE (Secteur 5)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 290 689,96 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOREMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 63 011 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 894-1081
Titre : Lot 2 - 1 épareuse
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL BERNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL_BERNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 28 100 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 895-1082
Titre : Lot 3 - 2 faucheuses
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : sarl Grangeray.
Offre :
Identifiant de l’offre : sarl_Grangeray.
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 74 897,96 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 896-1083
Titre : Lot 4 - 2 tondeuses type auto portées
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERVIMAC CHEMILLE
Offre :
Identifiant de l’offre : SERVIMAC_CHEMILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 33 743 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 902-1084
Titre : Lot 5 -2 tondeuses type homme-debout
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : sarl Grangeray.
Offre :
Identifiant de l’offre : sarl_Grangeray.
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 12 488 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 897-1085
Titre : Lot 6 - 2 aspirateurs à feuilles
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CASE FRANCE NSO
Offre :
Identifiant de l’offre : CASE_FRANCE_NSO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 78 450 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 900-1086
Titre : Lot 7 - 1 tractopelle d'occasion
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro d’enregistrement : 20007155300016
Adresse postale : 1 rue Adrien Meslier
Ville : ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal : 49170
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Marc SCHMITTER
Adresse électronique : contact@loirelayonaubance.fr
Téléphone : +33 241749374
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : NOREMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32221367900036
Adresse postale : 166 RUE AMPERE
Ville : ludres
Code postal : 5
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : corinne lapierre
Adresse électronique : marches_noremat@noremat.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARL BERNIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38515545200019
Adresse postale : 7, RUE DE LA FORGE, LA BLINIERE
Ville : LA JUMELLIERE
Code postal : 49120
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : DENIS BERNIER
Adresse électronique : commercial@bernier-ets.fr
Téléphone : +33 241643309
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : sarl Grangeray.
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30621627600015
Adresse postale : 86 rue david d'angers
Ville : Les Ponts de Cé
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : VINCENT GRANGERAY
Adresse électronique : info@grangeray.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0007

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SERVIMAC CHEMILLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33073981400011
Adresse postale : ZI DU BOMPAS - CHEMILLE
Ville : CHEMILLE EN ANJOU
Code postal : 49120
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Julie PICHONNEAU
Adresse électronique : chemille@servimac.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CASE FRANCE NSO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38893489500151
Adresse postale : 16-18 rue des rochettes
Ville : Morigny-Champigny
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : CELINE BERTHON
Adresse électronique : celine.berthon@casefrnso.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9aa1b320-32ae-4d9d-9a2b-3e97e2637d8c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 13:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00509124-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025