Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations, décomposées en 11 lots, portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale …

CPV: 15800000 Diverse Nahrungsmittel, 15500000 Molkereierzeugnisse, 03311000 Fisch, 03000000 Landwirtschaftliche Erzeugnisse des Pflanzenbaus und der Tierhaltung sowie Fischerei-, Forst- und zugehörige Erzeugnisse, 15111100 Rindfleisch, 15111200 Kalbfleisch, 15115100 Lammfleisch, 15113000 Schweinefleisch, 15112100 Frisches Geflügel, 15131120 Wurstwaren, 15896000 Tiefkühlprodukte, 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse, 15872300 Kräuter, 15897200 Nahrungsmittelkonserven, 15612500 Backwaren, 15810000 Brotwaren, zubereitete Brotwaren und Gebäck
Ausführungsort:
Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production
Vergabestelle:
Commune de Saint Jean de Monts (85)
Vergabenummer:
2024013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint Jean de Monts (85)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production
Description : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations, décomposées en 11 lots, portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs. Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants et adultes. Le nombre de repas est de l'ordre de 420 à 470 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi.
Identifiant de la procédure : 102e68cc-5bb4-4c59-8b8e-e2ae33d6cdfd
Identifiant interne : 2024013
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité centrale de production - Rue des Moulins
Ville : Saint-Jean-de-Monts
Code postal : 85160
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dossiers de marché sont consultables sur place aux Services techniques – Direction administrative – 22, rue des Artisans – 85160 Saint-Jean-de-Monts.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits laitiers et ovoproduits
Description : Produits laitiers et ovoproduits. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 15 000.00 EUR HT - Montant maximum 30 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits de la mer frais
Description : Produits de la mer frais. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 9 000.00 EUR HT - Montant maximum 18 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viande fraîche de boeuf, veau, agneau
Description : Viande fraîche de bœuf, veau, agneau. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 6 000.00 EUR HT - Montant maximum 18 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viande fraîche de porc
Description : Viande fraîche de porc. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 600.00 EUR HT - Montant maximum 2 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Volailles fraîches
Description : Volailles fraîches. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 3 000.00 EUR HT - Montant maximum 10 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 500.00 EUR HT - Montant maximum 4 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 9 000.00 EUR HT - Montant maximum 26 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 104 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques
Description : Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 8 000.00 EUR HT - Montant maximum 16 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872300 Herbes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 64 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Épicerie
Description : Épicerie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 13 000.00 EUR HT - Montant maximum 26 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 104 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits bio (marché réservé - article L.2113-12 du code de la commande publique)
Description : Produits bio (marché réservé - article L.2113-12 du code de la commande publique). Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 7 000.00 EUR HT - Montant maximum 18 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 35%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Boulangerie - Viennoiserie
Description : Boulangerie - Viennoiserie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 3 000.00 EUR HT - Montant maximum 6 000.00 EUR HT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix des prestations - Pondération : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter au RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Services techniques - Direction administrative -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 696 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS OUEST FRAIS DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS OUEST FRAIS DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VIVES EAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS VIVES EAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 72 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL JULES ET MAX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SARL JULES ET MAX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 72 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ACHILLE BERTRAND
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 8 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SDA Société de Distribution Avicole SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ACHILLE BERTRAND
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 16 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA PASSIONFROID OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société POMONA PASSIONFROID OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 104 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERRE AZUR Pays de Loire
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société TERRE AZUR Pays de Loire
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 64 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA EPISAVEURS CENTRE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société POMONA EPISAVEURS CENTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 104 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADAPEI - ARIA DE VENDÉE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société ADAPEI - ARIA DE VENDÉE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 72 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL REPETTA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SARL REPETTA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 24 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024013-11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2025
Date de conclusion du marché : 14/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 700059-2024
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint Jean de Monts (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saint Jean de Monts (85)
Numéro d’enregistrement : 21850234200015
Adresse postale : 18. rue de la Plage, CS 40706
Ville : SAINT-JEAN-DE-MONTS Cedex
Code postal : 85167
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@mairie-saintjeandemonts.fr
Téléphone : +33 251599700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.saintjeandemonts.fr
Profil de l’acheteur : https://www.saintjeandemonts.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6. allée de l'Ile Gloriette, CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174400051
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette, CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Services techniques - Direction administrative
Numéro d’enregistrement : 218502342
Ville : Saint-Jean-de-Monts
Code postal : 85160
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Téléphone : +33 251589033
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SAS OUEST FRAIS DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement : 42265160400049
Adresse postale : P.A. Vendée Sud Loire 2 - 105, rue Louis Blériot - Boufféré
Ville : MONTAIGU Cedex
Code postal : 85607
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ouestfrais.fr
Téléphone : +33 251092600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SAS VIVES EAUX
Numéro d’enregistrement : 34965524100082
Adresse postale : 79, rue Jules Vallès
Ville : BOUGUENAIS
Code postal : 44340
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@vives-eaux.com
Téléphone : +33 251110880
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SARL JULES ET MAX
Numéro d’enregistrement : 41169998600021
Adresse postale : 130, rue du Petit Bourbon
Ville : SAINT-MARTIN-DES-NOYERS
Code postal : 85140
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@julesetmax.fr
Téléphone : +33 251053733
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SAS ACHILLE BERTRAND
Numéro d’enregistrement : 42493550000068
Adresse postale : La Vergnaie - Rue Floriane - CS 22507
Ville : LES HERBIERS Cedex
Code postal : 85505
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.achillebertrand@krill.fr
Téléphone : +33 251910471
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SDA Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d’enregistrement : 06620009800086
Adresse postale : Z.I. de l’Hermitage - BP 60123
Ville : ANCENIS Cedex
Code postal : 44154
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sda-volailles.fr
Téléphone : +33 251142638
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0012

Nom officiel : POMONA PASSIONFROID OUEST
Numéro d’enregistrement : 55204499202267
Adresse postale : Route de Saint Pompain
Ville : BENET
Code postal : 85490
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : fr.herve@passionfroid.fr
Téléphone : +33 240189508
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0013

Nom officiel : TERRE AZUR Pays de Loire
Numéro d’enregistrement : 55204499202788
Adresse postale : 4, rue Nicolas Appert
Ville : REZÉ
Code postal : 44402
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : a.saulnier@terreazur.fr
Téléphone : +33 228432100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0014

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS CENTRE
Numéro d’enregistrement : 47698032100238
Adresse postale : ZAC de la Liodière N°2 - 20/22, rue de la Liodière - BP 80102
Ville : JOUÉ-LES-TOURS Cedex
Code postal : 37301
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : pes-ctr-ao@episaveurs.fr
Téléphone : +33 047777111
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0015

Nom officiel : ADAPEI - ARIA DE VENDÉE
Numéro d’enregistrement : 77571510500836
Adresse postale : ESATCO Vendée – Site EA La Roche - 16, impasse de La Vergne Babouin
Ville : LA ROCHE-SUR-YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : ea.bio@adapei-aria.com
Téléphone : +33 251244380
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SARL REPETTA
Numéro d’enregistrement : 89406395700019
Adresse postale : La Vendée Gourmande - 9, rue Georges Clémenceau
Ville : SAINT-JEAN-DE-MONTS
Code postal : 85160
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : vendee-gourmande@orange.fr
Téléphone : +33 251591059
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 87a28c3c-08ea-4db2-98e8-25101cf3632f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 14:44 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00174236-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025