Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège

Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège Articles de papeterie Petits goodies Vaisselle et accessoires de cuisine Bagagerie, valisette Parapluie, éventail

CPV: 39294100 Informations- und Werbeerzeugnisse
Ausführungsort:
Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
Vergabestelle:
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Vergabenummer:
2024CM562

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
Description : Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
Identifiant de la procédure : 5b58b7b1-2979-4768-b3d6-f57dca1466fb
Identifiant interne : 2024CM562
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Direction de la communication du Département de l'Ariège

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 248 267 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat d'objets promotionnels : Articles de papeterie
Description : Articles de papeterie
Identifiant interne : 2024CM5621

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : 3 reconductions identiques et tacites

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024
Date de fin de durée : 25/09/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE 28/100
Critère :
Type : Qualité
Description : ENVIRONNEMENT: 10/100
Critère :
Type : Qualité
Description : DÉLAI DE LIVRAISON : 7.5/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comite Consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat d'objets promotionnels : Petits goodies
Description : Petits goodies
Identifiant interne : 2024CM5622

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : 3 reconductions identiques et tacites

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024
Date de fin de durée : 25/09/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. 28.75/100
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE 26/100
Critère :
Type : Qualité
Description : ENVIRONNEMENT 10/100
Critère :
Type : Qualité
Description : DÉLAI DE LIVRAISON 5/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comite Consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Achat d'objets promotionnels : Vaisselle et accessoires de cuisine
Description : Vaisselle et accessoires de cuisine
Identifiant interne : 2024CM5623

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : 3 reconductions identiques et tacites

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2025
Date de fin de durée : 25/09/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 200 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 51 840 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. 40/100
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE. 22/100
Critère :
Type : Qualité
Description : ENVIRONNEMENT. 10/100
Critère :
Type : Qualité
Description : DÉLAI DE LIVRAISON. 7.5/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comite Consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat d'objets promotionnels : Bagagerie, valisette
Description : Bagagerie, valisette
Identifiant interne : 2024CM5624

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : 3 reconductions identiques et tacites

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024
Date de fin de durée : 25/09/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. 21.31/100
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE: 29/100
Critère :
Type : Qualité
Description : ENVIRONNEMENT: 12/100
Critère :
Type : Qualité
Description : DELAI DE LIVRAISON: 7.5/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comite Consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Achat d'objets promotionnels : Parapluie, éventail
Description : Parapluie, éventail
Identifiant interne : 2024CM5625

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : 3 reconductions identiques et tacites

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FOIX
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/09/2024
Date de fin de durée : 25/09/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. 38.35/100
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE: 24/100
Critère :
Type : Qualité
Description : ENVIRONNEMENT: 10/100
Critère :
Type : Qualité
Description : DÉLAI DE LIVRAISON: 7.5/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comite Consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : TA De toulouse
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 005 067 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 402 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEQUOIA FACTORY
Offre :
Identifiant de l’offre : Sequoia Factory lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 402 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CM5621
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 305 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VENDREDI 13
Offre :
Identifiant de l’offre : VENDREDI 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 35 400 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CM5622
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 403 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEQUOIA FACTORY
Offre :
Identifiant de l’offre : Sequoia Factory lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 43 200 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CM5623
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACTION TOP
Offre :
Identifiant de l’offre : ACTION TOP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 106 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CM5624
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEQUOIA FACTORY
Offre :
Identifiant de l’offre : Sequoia Factory lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 402 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CM5625
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de l'Ariège (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d’enregistrement : 22090001300016
Département : HOTEL DU DEPARTEMENTDE L'ARIEGE
Adresse postale : Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Ville : FOIX CEDEX
Code postal : 09001
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : smarches@ariege.fr
Téléphone : +33 561020909
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ariege.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : TOULOUSE Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comite Consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Numéro d’enregistrement : 13002930900015
Adresse postale : DREETS POLE C - 138 COURS MARÉCHAL JUIN
Ville : BORDEAUX CEDEX
Code postal : 33075
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : na.polec@deets.gouv.fr
Téléphone : +33 556692708
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SEQUOIA FACTORY
Numéro d’enregistrement : 8852940900016
Ville : Caluire-et-Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sequoia-factory.com
Téléphone : +33 469963663
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VENDREDI 13
Numéro d’enregistrement : 49822003700036
Ville : LAVAUR
Code postal : 81502
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : gbreffel@vendredi-13.fr
Téléphone : +33 563571271
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ACTION TOP
Numéro d’enregistrement : 40078850100023
Ville : SOISY SOUS MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@action-top.com
Téléphone : +33 139891445
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1ff940ae-e0be-4321-97a7-756bae54a6a8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 16:24 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00661604-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025