Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries

Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces …

CPV: 16160000 Verschiedenes Gärtnergerät, 43830000 Elektrowerkzeuge, 16311000 Rasenmäher, 16000000 Landwirtschaftsmaschinen
Ausführungsort:
Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Vergabestelle:
CAP Territoires (60)
Vergabenummer:
25-003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Description : Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Identifiant de la procédure : a86c6c12-cbae-4ab3-b1d9-76c306446845
Identifiant interne : 25-003
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43830000 Outils à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 Rue de la Chapelle
Ville : ALLONNE
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent avis d'attribution porte uniquement sur les lots 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17, 19, 21 et 23 de la procédure 25-003. L'intégralité des autres lots sera attribué lors d'une prochaine Commission d'Appel d'Offres dont la date n'a pas encore été retenue à ce jour.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Identifiant interne : 25-00301

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Nord et du Pas de Calais
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Nord et du Pas de Calais
Identifiant interne : 25-00303

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne : 25-00305

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Identifiant interne : 25-00307

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Identifiant interne : 25-00309

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne : 25-00311

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Identifiant interne : 25-00313

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Aube et de la Haute Marne
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Aube et de la Haute Marne
Identifiant interne : 25-00315

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Val d’Oise et des Yvelines
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Val d’Oise et des Yvelines
Identifiant interne : 25-00317

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Identifiant interne : 25-00319

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de la Seine et Marne de l’Essonne
Description : Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de la Seine et Marne de l’Essonne
Identifiant interne : 25-00321

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l’entretien des voiries - Hauts de France, Normandie, Grand Est et Ile de France
Description : Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l'entretien des voiries sur les régions Hauts de France, Normandie, Grand Est et Ile de France
Identifiant interne : 25-00323

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2025
Date de fin de durée : 17/10/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 22 500 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 67 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOXAGRI MACHINISME
Offre :
Identifiant de l’offre : LOXAGRI MACHINISME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 752 512 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00301
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOXAGRI MACHINISME
Offre :
Identifiant de l’offre : LOXAGRI MACHINISME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 572 335 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00303
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOXAGRI LAMBIN
Offre :
Identifiant de l’offre : LOXAGRI LAMBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2 275 478 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00305
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOXAGRI LAMBIN
Offre :
Identifiant de l’offre : LOXAGRI LAMBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 961 845 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00307
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 30

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 30

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 30

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 30

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MATAGRIF
Offre :
Identifiant de l’offre : MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 10 919 028 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00317
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MATAGRIF
Offre :
Identifiant de l’offre : MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 20 589 811 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00319
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MATAGRIF
Offre :
Identifiant de l’offre : MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 2 256 113 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00321
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CMAR
Offre :
Identifiant de l’offre : CMAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 11 155 404 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00323
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/09/2025
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 396001-2025
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Téléphone : +33 365435305
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cap-territoires.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LOXAGRI MACHINISME
Numéro d’enregistrement : 42285467900046
Adresse postale : ZI DU MONT
Ville : MANINGHEM
Code postal : 62650
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : aureliecoffre@lambin.fr
Téléphone : +33 321909156
Adresse internet : https://www.lambin.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LOXAGRI LAMBIN
Numéro d’enregistrement : 75038167500024
Adresse postale : 30 Rue Jacques Monod ZI N1
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : aco@loxagri.com
Téléphone : +33 232382482
Adresse internet : https://www.lambin.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0007

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MATAGRIF
Numéro d’enregistrement : 30232964400017
Adresse postale : CLOS DU MOULIN
Ville : SAINT SOUPPLETS
Code postal : 77165
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : charline.poncy@matagrif.fr
Téléphone : +33 160015050
Adresse internet : https://www.matagrif.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0019 LOT-0021

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CMAR
Numéro d’enregistrement : 33871443900027
Adresse postale : ZA PONT RAME
Ville : DURTAL
Code postal : 49430
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cmar.fr
Téléphone : +33 241763162
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b611575b-cfe3-4d36-9052-f038b46d6beb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 10:12 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00679626-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025