Accord-cadre relatif à l'acquisition de végétaux pour la Ville d'Aix-en-Provence

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbres, d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de …

CPV: 03120000 Gartenbau- und Baumschulerzeugnisse, 03452000 Bäume, 03451300 Sträucher
Ausführungsort:
Accord-cadre relatif à l'acquisition de végétaux pour la Ville d'Aix-en-Provence
Vergabestelle:
Mairie d'Aix-en-Provence
Vergabenummer:
2025-0010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif à l'acquisition de végétaux pour la Ville d'Aix-en-Provence
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbres, d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de la réservation jusqu'à la livraison, - Le conditionnement, - Le chargement, le transport et la livraison ainsi que le déchargement sur le lieu défini par le maître d'oeuvre au Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny - 13540 Puyricard. Le marché est constitué de cinq catégories de végétaux : - Arbres, - Arbustes, - Plantes vivaces et graminées, - Plantes grimpantes, - Rosiers
Identifiant de la procédure : 9d8001f1-11ac-423c-86b9-1234630332a6
Identifiant interne : 2025-0010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 960 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Arbres
Description : Arbres
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. Soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 103104-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Arbustes et plantes vivaces
Description : Arbustes et plantes vivaces
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. Soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 103104-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 190 449 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190 449 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PEPINIERES DANIEL SOUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 144 216,9 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25136
Titre : Arbres
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190 449 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROUY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 46 232,91 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25094
Titre : Arbustes et plantes vivaces
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8CC5D843-9724-6C0C-790BA7CEDCE6F724
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d’enregistrement : 57637
Adresse postale : Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : VINCENT Jean-Louis
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442919650
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 8CC5D879-B779-8A62-533127FA644DDD98
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 8CC5D8C2-DF8E-82DC-D0B31BFEE72679EB
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PEPINIERES DANIEL SOUPE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1599505-1-1-1
Adresse postale : Les Lazares
Ville : Chatillon-Sur-Chalaronne
Code postal : 01400
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ROUY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1599505-1-2-1
Adresse postale : 850 Rte D'Avignon
Ville : Saint-Etienne-Du-Gres
Code postal : 13103
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1aaadfaf-87c9-4b33-a53e-85c8bfe7a3c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2025 11:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00512422-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025