Accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réhabilitation sans tranchée - Galeries visitables

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de réhabilitation patrimoniales de galeries hydrauliques visitables et de confortement de galeries hydrauliques suite à des effondrements. L'accord-cadre concerne …

CPV: 45262330 Betonreparaturarbeiten
Ausführungsort:
Accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réhabilitation sans tranchée - Galeries visitables
Vergabestelle:
Saint-Etienne Métropole
Vergabenummer:
2025-GTI-0008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réhabilitation sans tranchée - Galeries visitables
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de réhabilitation patrimoniales de galeries hydrauliques visitables et de confortement de galeries hydrauliques suite à des effondrements. L'accord-cadre concerne uniquement les opérations de moins d'1 000 000 euro(s) HT pour des travaux sur des cours d'eau canalisés, et des opérations sur les galeries relevant des compétences Assainissement et Eau potable. Cette consultation comportera des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail sera indiqué dans le CCAP. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le second semestre 2025.
Identifiant de la procédure : 1eb34a82-efa2-48b8-a420-37ec9183b93c
Identifiant interne : 2025-GTI-0008
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réhabilitation sans tranchée - Galeries visitables
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux de réhabilitation patrimoniales de galeries hydrauliques visitables et de confortement de galeries hydrauliques suite à des effondrements. L'accord-cadre concerne uniquement les opérations de moins d'1 000 000 euro(s) HT pour des travaux sur des cours d'eau canalisés, et des opérations sur les galeries relevant des compétences Assainissement et Eau potable. Cette consultation comportera des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail sera indiqué dans le CCAP. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le second semestre 2025.
Identifiant interne : T-PF-55984

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est de 1 an. Il est reconductible 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale toutes périodes de reconduction confondues ne puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 125371-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT-ETIENNE METROPOLE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOUVETRA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025dgti324
Titre : Accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réhabilitation sans tranchée - Galeries visitables
Date de conclusion du marché : 10/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE GANTELET GALABERTHIER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025dgti324
Titre : Accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réhabilitation sans tranchée - Galeries visitables
Date de conclusion du marché : 10/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LMTP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025dgti324
Titre : Accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réhabilitation sans tranchée - Galeries visitables
Date de conclusion du marché : 10/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 03B6B4DE-CF6E-DF91-A9747FA641A7328D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 104819
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : DAJCP
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 03B6B50B-0AB9-3746-BED910B5002FD4AE
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NOUVETRA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 55984-1-0-1
Adresse postale : 20 Rue Paul Cezanne
Ville : Meyzieu
Code postal : 69330
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@nouvetra.com
Téléphone : 0472027814
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ENTREPRISE GANTELET GALABERTHIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 55984-1-0-2
Adresse postale : 40 Rue Lucette Et Rene Desgrand
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : gantelet@gantelet-galaberthier.fr
Téléphone : 0477481610
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LMTP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 55984-1-0-3
Adresse postale : 8 Rue Du Puits Lacroix
Ville : Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal : 42650
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 0477481610
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 63fac5cb-7197-480c-902e-e13ba2352272 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2025 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00671785-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025