Accord-cadre mono attributaire à bons de commande / Achat de salles de bains préfabriquées en usine

Le marché a pour objet la fourniture de salles de bains préfabriquées, destinées à être intégrées dans des opérations de construction neuve ou de transformation d'actifs de bâtiments dans le cadre des activités des membres du Groupement de commandes. Les prestations comprennent notamment : - La remise d'une gamme de …

CPV: 43327000 Vorgefertigte Anlagen, 39144000 Badezimmermöbel, 44411000 Sanitärerzeugnisse, 45211310 Bau von Badezimmern
Frist:
8. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande / Achat de salles de bains préfabriquées en usine
Vergabestelle:
LOGISTIC
Vergabenummer:
GR25-17

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LOGISTIC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande / Achat de salles de bains préfabriquées en usine
Description : Le marché a pour objet la fourniture de salles de bains préfabriquées, destinées à être intégrées dans des opérations de construction neuve ou de transformation d'actifs de bâtiments dans le cadre des activités des membres du Groupement de commandes. Les prestations comprennent notamment : - La remise d'une gamme de modèles de salles de bains répondant au CCTP - La fourniture de la documentation technique nécessaire à l'installation, l'intégration et à l'exploitation des modules dans le cadre des futurs projets du Groupe Polylogis ; - La fabrication en usine de modules de salles de bains préfabriquées conformes aux spécifications techniques du Pouvoir adjudicateur ; - L'emballage, le transport et la livraison sur les sites désignés ; - L'accompagnement et la formation des entreprises à la pose des éléments de salles de bains préfabriquées selon les spécificités du fabricant
Identifiant de la procédure : 0df1ef44-153e-4785-833f-1acf2f304b07
Identifiant interne : GR25-17
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43327000 Matériel préfabriqué
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39144000 Mobilier de salle de bains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gamme ESSENTIEL
Description : Salles de bain d'entrée de gamme, conçues majoritairement en résine polyester ou en tôle laquée, privilégiant des matériaux simples et éprouvés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43327000 Matériel préfabriqué
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43327000 Matériel préfabriqué
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39144000 Mobilier de salle de bains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/11/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Nanterre ci dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gamme CONFORT
Description : Salles de bain proposant un équilibre entre robustesse, esthétique et coût maîtrisé. Cette gamme est pensée pour répondre aux besoins des opérations courantes de logement social collectif neuf
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43327000 Matériel préfabriqué
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43327000 Matériel préfabriqué
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39144000 Mobilier de salle de bains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/11/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Nanterre ci dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gamme PREMIUM
Description : Salles de bain haut de gamme, conçues avec des finitions équivalentes au second oeuvre traditionnel, comme le carrelage, la faïence collée, ou les plans vasque design… Cette gamme vise une qualité d'usage élevée, une durabilité renforcée et une valeur d'image forte
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43327000 Matériel préfabriqué
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43327000 Matériel préfabriqué
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39144000 Mobilier de salle de bains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211310 Travaux de construction de salles de bains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/11/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Nanterre ci dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A1B3BB99-C462-86FC-70284579048546FA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : LOGISTIC
Numéro d’enregistrement : 41630
Adresse postale : 127 Rue Gambetta
Ville : Suresnes
Code postal : 92150
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : l'Administrateur unique
Adresse électronique : contact.aapc@polylogis.fr
Téléphone : 0140994500
Adresse internet : http://www.polylogis.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement : A1B3BBDE-E4AD-B0A6-DB750F9F99B82B9D
Adresse postale : 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville : Nanterre
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : 0899029703
Télécopieur : 0899186589
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 600131a0-0ec0-4d08-b071-0b317dc360fd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00590588-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025