ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE

Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP

CPV: 45232130 Bau von Regenwasserrohrleitungen, 76211100 Auskleidung
Frist:
8. Juli 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Vergabestelle:
VALENCE ROMANS HABITAT
Vergabenummer:
25FT-SA-1037-M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP
Identifiant de la procédure : d45cc0ab-e02f-4b55-b8f5-d923a5878d20
Identifiant interne : 25FT-SA-1037-M
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 76211100 Services de chemisage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP
Identifiant interne : T-PF-71589

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 76211100 Services de chemisage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/07/2025 13:30 +02:00
Lieu : Valence Romans Habitat
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E357757B-AA41-C47F-C6198062E5243372
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 1959
Adresse postale : 3 rue Rossini
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : a.despesse@valenceromanshabitat.fr
Téléphone : 0475825400
Télécopieur : 0475825401
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E3577596-9039-894B-3A554F88FC2670AF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E35775A3-C682-5474-4208547B85467690
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 843b072b-38a4-4dbd-9dce-81bda86aabd5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 13:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00357989-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025