Accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux sur sur les réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et le génie-civil des réseaux de télécommunications.

Travaux sur sur les réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et le génie-civil des réseaux de télécommunications. Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil …

CPV: 45231400 Bauarbeiten für Starkstromleitungen, 71335000 Technische Studien, 45112000 Aushub- und Erdbewegungsarbeiten, 34993000 Straßenbeleuchtung
Ausführungsort:
Accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux sur sur les réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et le génie-civil des réseaux de télécommunications.
Vergabestelle:
Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Vergabenummer:
LOT1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux sur sur les réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et le génie-civil des réseaux de télécommunications.
Description : Travaux sur sur les réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et le génie-civil des réseaux de télécommunications.
Identifiant de la procédure : 1c3300c2-1f8f-4527-a28c-118c74935d53
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 128 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : GBM OUEST + CC VAL MARNAYSIEN
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CC LOUE LISON + CC ALTITUDE800
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CC FRASNE DRUGEON + CC GRAND PONTARLIER + CC LACS ET MONTAGNES DU HAUT DOUBS
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CC ENTRE DOUBS ET LOUE + CC PLATEAU DU RUSSEY + CC VAL DE MORTEAU + CC PAYS DE MAICHE SUD
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CC PORTES DU HAUT DOUBS
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : GBM EST + CC DOUBS BAUMOIS
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CC PAYS DE SANCEY BELLEHERBE + PMA SUD + CC PAYS DE MAICHE NORD
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PMA NORD + CC DES DEUX VALLEES VERTES
Description : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, l’éclairage public et le génie civil des réseaux de télécommunication
Identifiant interne : LOT8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique social environnemental noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 128 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SNCTP
Nom officiel : SERPOLLET CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : SNCTP-SERPOLLET LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX01-01
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SOBECA BESANCON
Nom officiel : DEMONGEOT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOBECA-DEMONGEOT LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX01-02
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SOBECA BESANCON
Nom officiel : DEMONGEOT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOBECA-DEMONGEOT LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX02-02
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SNCTP
Nom officiel : SERPOLLET CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : SNCTP-SERPOLLET LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX02-03
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SPIE CITYNETWORKS
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA EST
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE-EIFFAGE LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX02-01
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : BALOSSI MARGUET
Nom officiel : INEO RESEAUX NE BFC
Offre :
Identifiant de l’offre : BALOSSI_INEO LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX03
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : BALOSSI MARGUET
Nom officiel : INEO RESEAUX NE BFC
Offre :
Identifiant de l’offre : BALOSSI_INEO LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX04
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEA ENVT BFC
Offre :
Identifiant de l’offre : SOGEA LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX05-02
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : BALOSSI MARGUET
Nom officiel : INEO RESEAUX NE BFC
Offre :
Identifiant de l’offre : BALOSSI_INEO LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX05-01
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SNCTP
Nom officiel : SERPOLLET CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : SNCTP-SERPOLLET LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX05-03
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SOBECA BESANCON
Nom officiel : DEMONGEOT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOBECA-DEMONGEOT LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX06-01
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEA ENVT BFC
Offre :
Identifiant de l’offre : SOGEA LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX06-03
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SAS HAEFELI
Nom officiel : SAS SBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : HAEFELI-SBTP LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX06-02
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SAS HAEFELI
Nom officiel : SAS SBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : HAEFELI-SBTP LOT7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX07-01
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SPIE CITYNETWORKS
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA EST
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE-EIFFAGE LOT7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX07-02
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SAS HAEFELI
Nom officiel : SAS SBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : HAEFELI-SBTP LOT8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX08-01
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEA ENVT BFC
Offre :
Identifiant de l’offre : SOGEA LOT8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX08-02
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SPIE CITYNETWORKS
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA EST
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE-EIFFAGE LOT8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACTX08-03
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Numéro d’enregistrement : 25250828800047
Adresse postale : 33 rue Clément Marot
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : technique@syded.fr
Téléphone : +33 381817303
Télécopieur : +33 381817307
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.syded.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 172500050
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : +33 381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SNCTP
Numéro d’enregistrement : 01705066700017
Adresse postale : 10 rue du Dr Quignard
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : snctp.canalisations@rogermartin.fr
Téléphone : +33 380738020
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SERPOLLET CENTRE EST
Numéro d’enregistrement : 84104847300042
Adresse postale : 15 rue du Bailly
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@serpollet.com
Téléphone : +33 380700747
Adresse internet : https://www.serfim.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOBECA BESANCON
Numéro d’enregistrement : 70378024700622
Adresse postale : ZI rue des Quercus
Ville : CHEMAUDIN ET VAUX
Code postal : 25320
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@sobeca.fr
Téléphone : +33 381532022
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : DEMONGEOT
Numéro d’enregistrement : 77818995100057
Adresse postale : 12 rue du Dr Quignard
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : demongeot@rogermartin.fr
Téléphone : +33 380737260
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Numéro d’enregistrement : 43408539500540
Adresse postale : 17 chemin de Rougement
Ville : FOUCHERANS
Code postal : 39100
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@spie.com
Téléphone : +33 363268120
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA EST
Numéro d’enregistrement : 38875870800084
Adresse postale : ZI 5 rue du Maloubier
Ville : CHEMAUDIN ET VAUX
Code postal : 25320
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@eiffage.com
Téléphone : +33 381586967
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : BALOSSI MARGUET
Numéro d’enregistrement : 32313892500033
Adresse postale : 10 rue des Fritillaires
Ville : MORTEAU
Code postal : 25500
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : balossi@balossimarguet.fr
Téléphone : +33 381676820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005

8.1 ORG-0011

Nom officiel : INEO RESEAUX NE BFC
Numéro d’enregistrement : 38128710100111
Adresse postale : 46C rue Paul Sabatier prolongée
Ville : CRISSEY
Code postal : 71530
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : contac@equans.com
Téléphone : +33 385430751
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SAS HAEFELI
Numéro d’enregistrement : 67525024800024
Adresse postale : rue des berniers
Ville : LURE
Code postal : 70200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@haefeli.com
Téléphone : +33 384890280
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SAS SBTP
Numéro d’enregistrement : 75620026700026
Adresse postale : 8 av arsene d'arsonval
Ville : bourg en bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sbtp.com
Téléphone : +33 381320047
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SOGEA ENVT BFC
Numéro d’enregistrement : 92095019300028
Adresse postale : 13 rue des pins
Ville : AUTECHAUX
Code postal : 25110
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sogea.com
Téléphone : +33 381840955
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006 LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 81612854-77a4-4836-a091-2506e424a314 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2025 09:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00601635-2025
Numéro de publication au JO S : 176/2025
Date de publication : 15/09/2025