25V0186PA - TRANSPORT ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE L'EXPOSITION "GAULOIS MAIS ROMAINS ! CHEFS-D'OEUVRE DU MUSEE D'ARCHEOLOGIE NATIONALE" POUR LE MUSEE SAINT RAYMON

La présente consultation a pour objet le transport et le convoiement des oeuvres présentées dans les éditions nîmoise et toulousaine de l'exposition. Ces prestations impliquent également la fabrication de caisses, l'emballage, le déballage, ainsi que l'installation et la désinstallation des oeuvres. La procédure de passation utilisée est : la procédure …

CPV: 60100000 Straßentransport/-beförderung, 79920000 Dienstleistungen des Abfüll- und Verpackungsgewerbes und zugehörige Leistungen, 92521000 Dienstleistungen von Museen
Ausführungsort:
25V0186PA - TRANSPORT ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE L'EXPOSITION "GAULOIS MAIS ROMAINS ! CHEFS-D'OEUVRE DU MUSEE D'ARCHEOLOGIE NATIONALE" POUR LE MUSEE SAINT RAYMON
Vergabestelle:
Ville de Toulouse
Vergabenummer:
25V0186PA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25V0186PA - TRANSPORT ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE L'EXPOSITION "GAULOIS MAIS ROMAINS ! CHEFS-D'OEUVRE DU MUSEE D'ARCHEOLOGIE NATIONALE" POUR LE MUSEE SAINT RAYMON
Description : La présente consultation a pour objet le transport et le convoiement des oeuvres présentées dans les éditions nîmoise et toulousaine de l'exposition. Ces prestations impliquent également la fabrication de caisses, l'emballage, le déballage, ainsi que l'installation et la désinstallation des oeuvres. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Délai global de paiement de 30 jours
Identifiant de la procédure : 77e5808e-4f22-4b30-a297-24a822a5ab41
Identifiant interne : 25V0186PA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521000 Services de musées

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur alerte les entreprises sur le fait que la consultation citée en objet est arrêtée, en application des articles R.2185-1 et R.2185-2 du code de la commande publique. La procédure est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'incertitudes sur la définition des besoins ayant affecté la consultation des entreprises. En effet, les conditions d'exécution du contrat, notamment relatives à l'itinérance des oeuvres, ont évolué entre prêteurs et partenaires de l'exposition
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25V0186PA - TRANSPORT ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE L'EXPOSITION "GAULOIS MAIS ROMAINS ! CHEFS-D'OEUVRE DU MUSEE D'ARCHEOLOGIE NATIONALE" POUR LE MUSEE SAINT RAYMON
Description : La présente consultation a pour objet le transport et le convoiement des oeuvres présentées dans les éditions nîmoise et toulousaine de l'exposition. Ces prestations impliquent également la fabrication de caisses, l'emballage, le déballage, ainsi que l'installation et la désinstallation des oeuvres. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Délai global de paiement de 30 jours
Identifiant interne : S-PA-1712891

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521000 Services de musées
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/12/2025
Durée : 16 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1160457E-9528-1CE1-4F992DBDB7E70616
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 57040
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0561222922
Adresse internet : https://www.toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 116045B1-AE73-5CDC-96DB9941E87A7BD4
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 116045C2-0072-AB91-4A714C6B42EC1A92
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b597a4a2-9a7a-473d-9bbb-9521f9930091 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00679938-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025