25M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objectifs de …

CPV: 71354100 Digitalisierte Kartenerstellung
Ausführungsort:
25M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2
Vergabestelle:
Toulouse Métropole
Vergabenummer:
25M0243AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objectifs de constituer un référentiel de la modélisation 3D du bâti sur le territoire des 37 communes membres. Il est demandé à partir des données fournies de modéliser : - Les polygones 3D des pans de toitures et les éléments structurants, le cas échéant. - Les polygones 3D du périmètre en pied de bâti - Génération du modèle 3D - Texturation du modèle 3D produit - Classification du LiDAR Les toitures restituées dans le cadre de ce marché seront exploitées avec le logiciel RhinoCity pour construire des bâtiments 3D. Cette restitution doit ainsi permettre une modélisation des bâtiments en 3D conformément au niveau de détail LoD2.3 de la norme CityGML. Aucune acquisition de données supplémentaires sur le terrain n'est demandée dans le présent marché, les données sources sont fournies par Toulouse Métropole pour une utilisation exclusivement réservée aux prestations de ce marché
Identifiant de la procédure : e0edc132-f6d7-44c3-abbd-abe69ce2d6b6
Identifiant interne : 25M0243AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objectifs de constituer un référentiel de la modélisation 3D du bâti sur le territoire des 37 communes membres. Il est demandé à partir des données fournies de modéliser : - Les polygones 3D des pans de toitures et les éléments structurants, le cas échéant. - Les polygones 3D du périmètre en pied de bâti - Génération du modèle 3D - Texturation du modèle 3D produit - Classification du LiDAR Les toitures restituées dans le cadre de ce marché seront exploitées avec le logiciel RhinoCity pour construire des bâtiments 3D. Cette restitution doit ainsi permettre une modélisation des bâtiments en 3D conformément au niveau de détail LoD2.3 de la norme CityGML. Aucune acquisition de données supplémentaires sur le terrain n'est demandée dans le présent marché, les données sources sont fournies par Toulouse Métropole pour une utilisation exclusivement réservée aux prestations de ce marché
Identifiant interne : S-PF-1670493

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2025
Date de fin de durée : 15/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 414994-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matiére de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AVINEON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m0919
Titre : 25m0243aoo_mhd-Vp_restitution Du Bati Pour La Constitution Du Referentiel Bati3d Lod2
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ATGT GEOMETRE-EXPERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m0919
Titre : 25m0243aoo_mhd-Vp_restitution Du Bati Pour La Constitution Du Referentiel Bati3d Lod2
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GEOFIT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m0919
Titre : 25m0243aoo_mhd-Vp_restitution Du Bati Pour La Constitution Du Referentiel Bati3d Lod2
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m0919
Titre : 25m0243aoo_mhd-Vp_restitution Du Bati Pour La Constitution Du Referentiel Bati3d Lod2
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0AFF6BB7-B408-8E54-036011DFE5B52A55
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 0AFF6BDA-C9AB-9AC7-516AD010EFFA8D71
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 0AFF6BED-E3C1-EEFA-A0C8FC7F2DF1800D
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AVINEON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1670493-1-0-1
Adresse postale : 672 Rue Du Mas De Verchant
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : bd_europe@avineon.com
Téléphone : 0623691748
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ATGT GEOMETRE-EXPERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1670493-1-0-2
Adresse postale : 2 Rue De La Mare A Tissier
Ville : Saint-Pierre-Du-Perray
Code postal : 91280
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@groupe-atgt.com
Téléphone : 0169138000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GEOFIT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1670493-1-0-3
Adresse postale : 7 Rue Du Fosse Blanc
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : gennevilliers@geofit.fr
Téléphone : 0141113080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GEOSAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1670493-1-0-4
Adresse postale : Ld La Pointe
Ville : Canejan
Code postal : 33610
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone : 0561344414
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1838b28f-1bc3-4e58-bc82-a104208b5507 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00692982-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025