25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM

25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM 25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM

CPV: 90600000 Reinigung und Sanierung des städtischen und ländlichen Raumes, und zugehörige Dienstleistungen, 90513000 Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle
Frist:
9. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM
Vergabestelle:
Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Vergabenummer:
25030PRP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM
Description : 25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM
Identifiant de la procédure : 442c2ca7-ad34-47e8-80f7-2705a2578798
Identifiant interne : 25030PRP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM
Description : 25030PRP_Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la CUCM
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Organisation qui traite les offres : Communauté Urbaine Creusot-Montceau

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Adresse postale : Château de la Verrerie BP90069
Ville : LE CREUSOT Cedex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Téléphone : +33 385775150
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 19603076-fa22-483d-b28f-6faae8a06340 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 16:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00591126-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025