24EMS0208GP_2 - Fourniture de peinture et produits dérivés - RECONSULTATION

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30800.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Montant HT minimum pour …

CPV: 44810000 Anstrichfarben
Ausführungsort:
24EMS0208GP_2 - Fourniture de peinture et produits dérivés - RECONSULTATION
Vergabestelle:
Eurométropole de Strasbourg
Vergabenummer:
24EMS0208GP_2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Eurométropole de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Eurométropole de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Entzheim
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Schiltigheim
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDEA Alsace Moselle
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Breuschwickersheim
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Osthoffen
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Hoenheim
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24EMS0208GP_2 - Fourniture de peinture et produits dérivés - RECONSULTATION
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30800.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 76998d86-694d-4abf-b8d9-ab787f283df4
Identifiant interne : 24EMS0208GP_2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 015 600 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 24EMS0208GP_2 - Fourniture de peinture et produits dérivés - RECONSULTATION
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30800.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant interne : F-PF-1576414

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Date de fin de durée : 03/02/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 789616-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 015 600 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 015 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DES PEINTURES EUROPEENNES (S.P.E.)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 015 600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250009_20250155_20250162
Titre : 24ems0208gp_2 - Fourniture de peinture et produits dérivés - Reconsultation
Date de conclusion du marché : 10/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 40BE6757-DC85-24CD-DE6FFB4197FCEFF7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Eurométropole de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 71821
Adresse postale : Centre administratif 1, parc de l'Etoile
Ville : Strasbourg
Code postal : 67076
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : IMBS Pia
Adresse électronique : marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone : 0368985119
Adresse internet : https://www.strasbourg.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Eurométropole de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 40BE6778-DFD8-DF43-470C953A6F9FF5E8
Adresse postale : Eurométropole de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67076
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse électronique : marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone : 0368985119
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Numéro d’enregistrement : 40BE6788-CAEF-B097-3CA8E27E80E70836
Adresse postale : Oeuvre Notre Dame 3 Place du Chateau, null
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone : 0368985119
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ville de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 40BE6798-EA9F-7204-C831DE32C856EFA5
Adresse postale : Ville de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67076
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Maire de Strasbourg
Adresse électronique : marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone : 0368985119
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Commune d'Entzheim
Numéro d’enregistrement : 40BE67E7-94BF-3432-40F66E0F36EFD8BA
Adresse postale : Entzheim 55 route de Strasbourg, null
Ville : Entzheim
Code postal : 67960
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@entzheim.fr
Téléphone : 0388688190
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Commune de Schiltigheim
Numéro d’enregistrement : 40BE680F-A7E9-0327-7C708FC77AEE6121
Adresse postale : Schiltigheim 110 route de Bischwiller , null
Ville : Schiltigheim
Code postal : 67302
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 0388839000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SDEA Alsace Moselle
Numéro d’enregistrement : 40BE6838-E979-FFE5-0EDAE6D632AABED6
Adresse postale : Sdea 1 rue de Rome, Schiltigheim - Cs 10020
Ville : Strasbourg
Code postal : 67013
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.courrier@sdea.fr
Téléphone : 0388192999
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Commune de Breuschwickersheim
Numéro d’enregistrement : 40BE685E-B4E1-3CC3-63543281EF374CFA
Adresse postale : Breuschwickersheim 57 rue principale, null
Ville : Breuschwickersheim
Code postal : 67112
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 0388960005
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Commune d'Osthoffen
Numéro d’enregistrement : 40BE6888-93AE-E266-F62BAAB8EA0E97BD
Adresse postale : Osthoffen 6 rue principale, null
Ville : Osthoffen
Code postal : 67990
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : commune.osthoffen@evc.net
Téléphone : 0388960090
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Commune d'Hoenheim
Numéro d’enregistrement : 40BE68AF-F1C7-35D2-25BC42591CFCCFD4
Adresse postale : Hoenheim 28 rue de la République, null
Ville : Hoenheim
Code postal : 67801
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@ville-hoenheim.fr
Téléphone : 0388192360
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 40BE68D4-D6D2-9A8F-5830038BC63CACC8
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SOCIETE DES PEINTURES EUROPEENNES (S.P.E.)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1576414-1-0-1
Adresse postale : 74a rue de la Plaine des Bouchers
Ville : Strasbourg
Code postal : 67100
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : advpeintures@spe-tc.fr
Téléphone : 0388656171
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dbaa5fff-17e0-4584-aae2-7bcdceae66c8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 10:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00327261-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025