Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles

Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots Le circuit n°1 comprend plusieurs secteurs : les Bains, les Goths, Féchy, la Ravoire, le Noiret, le Fésigny, les Moulins, le Batioret et Ronzier. Le déneigement …

CPV: 90620000 Snerydning, 90630000 Isrydning
Frist:
20. august 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Tildelende organ:
MAIRIE DE CRUSEILLES
Tildelingsnummer:
VH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE CRUSEILLES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Description : Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots
Identifiant de la procédure : 48ae236d-b2dc-4a67-afc5-13ae82b346e5
Identifiant interne : VH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il n'est pas prévu de visite obligatoire. Toutefois, l'entreprise tiendra compte de toutes les difficultés d'exécution des prestations pour établir son offre de prix. Il est entendu que le prestataire ne pourra pas prétendre à une méconnaissance des lieux qui engendrerait quelconque surcoût financier
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Circuit n°1
Description : Le circuit n°1 comprend plusieurs secteurs : les Bains, les Goths, Féchy, la Ravoire, le Noiret, le Fésigny, les Moulins, le Batioret et Ronzier. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur deux parkings et dans l'enceinte du Centre Technique Municipal (CTM). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°1 est d'environ 16,9 km
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/08/2025 17:00 +02:00
Lieu : En Mairie de Cruseilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CRUSEILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Circuit n°2
Description : Le circuit n°2 comprend plusieurs secteurs : Chez Vaudey, Bougy, Deyrier, Maconseil, les Dronières, les Follats. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur sept parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°2 est d'environ 15,9 km
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/08/2025 17:00 +02:00
Lieu : En Mairie de Cruseilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CRUSEILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Circuit n°3
Description : Le circuit n°3 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur huit parkings et dans l'enceinte du Collège Louis Armand (à leur demande). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°3 est d'environ 5,9 km
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/08/2025 17:00 +02:00
Lieu : En Mairie de Cruseilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CRUSEILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Circuit n°4
Description : Le circuit n°4 comprend plusieurs secteurs : les Lirons, l'Abergement, les Coudrets, le Pontet, les Moulins et le Biollay d'une part. Ainsi que les secteurs : Arthaz, Usine, Chevoinche, Beccon, Grangettes. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur trois parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°4 est d'environ 10 km
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/08/2025 17:00 +02:00
Lieu : En Mairie de Cruseilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CRUSEILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Circuit n°5
Description : Le circuit n°5 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs mais aussi l'enceinte de l'École Saint Maurice (à leur demande), les allées du cimetière et la Place de l'Église. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°5 est d'environ 4,6 km
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/08/2025 17:00 +02:00
Lieu : En Mairie de Cruseilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CRUSEILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Circuit n°6
Description : Le circuit n°6 comprend plusieurs secteurs : le Suet, le Fésigny, Beccon, l'Arthaz et les Dronières. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°6 est d'environ 5,6 km
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/08/2025 17:00 +02:00
Lieu : En Mairie de Cruseilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CRUSEILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 955C9840-F24C-C61B-0B88D82FC67F03A5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE DE CRUSEILLES
Numéro d’enregistrement : 2594
Adresse postale : 35 Place De La Mairie
Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : MERMILLOD Sylvie
Adresse électronique : commandepublique@cruseilles.fr
Téléphone : 0450321033
Télécopieur : 0450440736
Adresse internet : http://www.cruseilles.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VILLE DE CRUSEILLES
Numéro d’enregistrement : 955C985D-ECCC-A240-717DA75EC646770E
Adresse postale : 35 place de la Mairie
Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Commande Publique
Adresse électronique : commandepublique@cruseilles.fr
Téléphone : 0450320548
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 955C986B-0C6D-CC5E-BE12A484D9CF51FF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 955C9879-B843-3367-3889594F824BC9C9
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 953d60ba-caac-4e8c-85d5-7f7fb3159394 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00495652-2025
Numéro de publication au JO S : 143/2025
Date de publication : 29/07/2025