1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Programme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024
Programme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024 Une action de formation préparant aux activités de conception graphique, infographiste, mise en page. Une action de formation dans le domaine de la conduite, de transport routier de marchandises sur porteur avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur …
CPV: 80500000 Uddannelsestilbud
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Programme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024
Description
:
Programme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024
Identifiant de la procédure
:
e61491d6-ae8c-4d64-ac26-537ef4452976
Principales caractéristiques de la procédure
:
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Conception graphique, infographiste-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation préparant aux activités de conception graphique, infographiste, mise en page.
Identifiant interne
:
11
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Transport routier de marchandises sur porteur -Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation dans le domaine de la conduite, de transport routier de marchandises sur porteur avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne
:
18
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Logistique magasinage-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation en logistique magasinage.
Identifiant interne
:
19
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre
:
Métiers de l'usinage-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Un dispositif de formation préparant au premier niveau de certification pour les métiers de l'usinage.
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
Soudure- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action certifiante de formation aux différents procédés de soudage.
Identifiant interne
:
4
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre
:
Horlogerie-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation en horlogerie, préparant aux bases de l'horlogerie hors domaine de la vente.
Identifiant interne
:
5
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre
:
Styliste prototypiste en automobile-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation de styliste prototypiste en automobile.
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre
:
Installation et maintenance informatique-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation dans le domaine de l'installation et la maintenance des matériels informatiques.
Identifiant interne
:
9
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre
:
Fonctions transverses de l'entreprise- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
"Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 6 000 heures) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité, paie, communication.
Identifiant interne
:
12
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre
:
Métiers de la gestion et de comptabilité- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation de niveau 5 préparant aux métiers de la gestion et de comptabilité.
Identifiant interne
:
13
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre
:
Domaine de l'animation et du sport-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport.
Identifiant interne
:
15
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre
:
Animation loisirs tout public-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation à l'animation dans les loisirs tous publics.
Identifiant interne
:
16
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre
:
Agent de prévention et de sécurité-Pôle métropolitain Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne
:
17
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre
:
Logistique d'entreposage-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation en logistique d'entreposage.
Identifiant interne
:
20
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre
:
Enseignant de la conduite et de la sécurité routière-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation préparant au métier d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière.
Identifiant interne
:
21
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre
:
Préparateur de commandes-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation de préparateur de commandes incluant obligatoirement un ou deux CACES correspondant aux attentes de ce secteur d'activité, en complément de la certification.
Identifiant interne
:
22
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre
:
Vendeur conseil en magasin non alimentaire-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation préparant au métier de vendeur conseil en magasin non alimentaire.
Identifiant interne
:
23
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre
:
Développeur web- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation préparant au métier de développeur web et autres applications.
Identifiant interne
:
10
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre
:
Chaudronnerie niveau 4-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation en chaudronnerie.
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre
:
Métiers de la vente-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Un dispositif de formation préparant au métier de la vente, employé libre-service, caisse. Certification partielle ou totale avec possibilité d'intégrer des modules complémentaires en lien avec les besoins locaux (frais, e-commerce, drive?).
Identifiant interne
:
24
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre
:
Fleuristerie- Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation en fleuristerie.
Identifiant interne
:
25
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre
:
Pâtissier-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation préparant au métier de pâtissier, permettant l'accès à une certification totale ou partielle.
Identifiant interne
:
27
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre
:
Agent polyvalent de restauration-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation permettant l'accès au métier d'agent polyvalent de restauration.
Identifiant interne
:
28
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre
:
Domaine des travaux d'aménagement paysager Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager permettant l'accès, selon le positionnement des candidats, soit à un niveau 3, soit à un niveau 4.
Identifiant interne
:
29
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre
:
Chaudronnerie niveau 3-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action de formation en chaudronnerie.
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre
:
Cuisinier -Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation préparant au métier de cuisinier permettant l'accès à une certification totale ou partielle.
Identifiant interne
:
26
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre
:
Hygiène et propreté- ZE Belfort
Description
:
"Une action de formation aux métiers de la propreté et de l'hygiène des locaux, intégrant le(s) CACES nécessaires à ce secteur d'activité.
Identifiant interne
:
8
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre
:
Hygiène et propreté- Pôle métropolitain ZE Montbéliard
Description
:
"Une action de formation aux métiers de la propreté et de l'hygiène des locaux, intégrant le(s) CACES nécessaires à ce secteur d'activité. "
Identifiant interne
:
7
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre
:
Services à la personne-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description
:
"Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail. "
Identifiant interne
:
14
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre
:
Gestion d'entreprise agricole-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole organisée en 2 sessions pour options maraîchage ou aquaculture.
Identifiant interne
:
30
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre
:
Préparation aux écoles d'arts plastiques-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description
:
Une action de formation préparant l'accès aux écoles post-bac d'arts plastiques.
Identifiant interne
:
31
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
12 435 608,32
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
12 435 608,32
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2 169 720
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPA AE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
2 169 720
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
561 019,2
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPI NFC LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
561 019,2
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
570 326,4
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
570 326,4
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
358 680
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPI NFC LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
358 680
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
554 443,2
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
554 443,2
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été
retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
228 536
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CFA du Pays de Montbéliard
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
228 536
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
236 695,2
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPA LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
236 695,2
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
350 800
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
VITRUVE DEVELOPPEMENTS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE KISEL FORMATION LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
350 800
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
349 272
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SEM NUMERICA POLE NUMERIQUE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE NUMERICA LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
349 272
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
382 956
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ECOLE D ART DE BELFORT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE EAB FORMATIONS LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Valeur de l'offre
:
382 956
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
767 040
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
Valeur de l'offre
:
767 040
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
241 909,92
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
Valeur de l'offre
:
241 909,92
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
404 476,8
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
RESSOURCES DYNAMISME ET DEVELOPPEMENT EN FORMATION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE R2D FORMATION LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0014
Valeur de l'offre
:
404 476,8
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
176 691,2
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TRAJECTOIRE FORMATION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0015
Valeur de l'offre
:
176 691,2
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
451 584
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TRAJECTOIRE FORMATION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0016
Valeur de l'offre
:
451 584
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
591 360
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
Valeur de l'offre
:
591 360
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution
par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
209 440
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFTRAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFTRAL LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0019
Valeur de l'offre
:
209 440
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
249 900
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Agir pour Développer les Compétences Humaines
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE ADCH LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0020
Valeur de l'offre
:
249 900
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été
retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
147 840
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFTRAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFTRAL LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0022
Valeur de l'offre
:
147 840
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
241 920
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CFA du Pays de Montbéliard
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0023
Valeur de l'offre
:
241 920
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
434 179,2
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CFA du Pays de Montbéliard
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0024
Valeur de l'offre
:
434 179,2
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
331 257,6
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EPLEFPA VALDOIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE EPLEFPA VALDOIE LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0025
Valeur de l'offre
:
331 257,6
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
287 168
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CFA du Pays de Montbéliard
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0026
Valeur de l'offre
:
287 168
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
287 168
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CFA du Pays de Montbéliard
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0027
Valeur de l'offre
:
287 168
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
301 526,4
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CFA du Pays de Montbéliard
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0028
Valeur de l'offre
:
301 526,4
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
610 646,4
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EPLEFPA VALDOIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE EPLEFPA VALDOIE LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0029
Valeur de l'offre
:
610 646,4
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
617 848
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EPLEFPA VALDOIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE EPLEFPA VALDOIE LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0030
Valeur de l'offre
:
617 848
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
321 204,8
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ECOLE D ART DE BELFORT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE EAB FORMATIONS LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0031
Valeur de l'offre
:
321 204,8
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
142459-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement
:
20005372600028
Adresse postale
:
4 square Castan
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0380444075
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
82436343601248
Adresse postale
:
2 RUE DU CHATEAU
Ville
:
ChevignySaintSauveur
Code postal
:
21800
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001 LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
AFPI NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
42156068100106
Adresse postale
:
5 rue du château
Ville
:
Exincourt
Code postal
:
25400
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19700905300020
Adresse postale
:
18 rue Edouard BELIN
Ville
:
Vesoul
Code postal
:
70000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Saône
(
FRC23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003 LOT-0005 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
CFA du Pays de Montbéliard
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
37931209300014
Adresse postale
:
rue des frères Lumière
Ville
:
Bethoncourt
Code postal
:
25200
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007 LOT-0023 LOT-0024 LOT-0026 LOT-0027 LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
VITRUVE DEVELOPPEMENTS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
79767307600023
Adresse postale
:
6 rue du Rhône
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel
:
SEM NUMERICA POLE NUMERIQUE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
50327982000016
Adresse postale
:
COURS LOUIS LEPRINCERINGUET
Ville
:
Montbéliard
Code postal
:
25200
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel
:
ECOLE D ART DE BELFORT
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
31209955900048
Adresse postale
:
2 AVENUE DE L ESPERANCE
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0011 LOT-0031
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0009
Nom officiel
:
RESSOURCES DYNAMISME ET DEVELOPPEMENT EN FORMATION
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
44524552500040
Adresse postale
:
33 AVENUE LEON JOUHAUX
Ville
:
Héricourt
Code postal
:
70400
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Saône
(
FRC23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0010
Nom officiel
:
TRAJECTOIRE FORMATION
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39851188100029
Adresse postale
:
13, Avenue Léon Blum
Ville
:
Montbéliard
Code postal
:
25200
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0015 LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0011
Nom officiel
:
AFTRAL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
30540504500520
Adresse postale
:
17 RUE BERTIN
Ville
:
Longvic
Code postal
:
21600
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0019 LOT-0022
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0012
Nom officiel
:
Agir pour Développer les Compétences Humaines
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
95049635600037
Adresse postale
:
4 Faubourg de Montbéliard
Ville
:
Héricourt
Code postal
:
70400
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Saône
(
FRC23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0013
Nom officiel
:
EPLEFPA VALDOIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19900246000012
Adresse postale
:
95 RUE DE TURENNE
Ville
:
Valdoie
Code postal
:
90300
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0025 LOT-0029 LOT-0030
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
5586d047-d991-474b-8bfa-ba8e0ab7aa5a
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
23/05/2025
09:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00336101-2025
Numéro de publication au JO S
:
100/2025
Date de publication
:
26/05/2025