1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Productions industrielles 2024
Productions industrielles 2024 Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive). Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises …
CPV: 80500000 Uddannelsestilbud
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Productions industrielles 2024
Description
:
Productions industrielles 2024
Identifiant de la procédure
:
3e38de31-4755-42b4-96c5-f58a98501896
Principales caractéristiques de la procédure
:
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Productions industrielles- Côte d'Or
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Productions industrielles- Doubs
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Productions industrielles- Jura
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre
:
Productions industrielles- Nièvre
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
4
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
Productions industrielles- Nord-Franche-Comté
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
7
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre
:
Productions industrielles- Haute-Saône
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
5
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre
:
Productions industrielles- Saône-et-Loire
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre
:
Productions industrielles- Yonne
Description
:
Une action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
8
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
3 210 703,04
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
3 210 703,04
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
180 759,04
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE APAVE EXPLOITATION FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
180 759,04
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
112 000
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Greta du HautDoubs
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HD LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
112 000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
801 024
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPI SUD FC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
801 024
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
195 000
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA 58
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA 58 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
195 000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
327 936
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPI NFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
327 936
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
201 600
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI BOURGOGNE 21 71
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPI BOURGOGNE 21 71 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
201 600
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
967 680
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AFPI NFC LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
967 680
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
424 704
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
POLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES BOURGOGNE 58 89
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE POLE FORMATION 58 89 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
424 704
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
21/09/2023
Date de conclusion du marché
:
14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
143017-2023
Organisation qui signe le marché
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement
:
20005372600028
Adresse postale
:
4 Square Castan
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0380444075
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
APAVE EXPLOITATION FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
90386961801671
Adresse postale
:
14 Impasse BOIRAC
Ville
:
Dijon
Code postal
:
21000
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Greta du HautDoubs
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19250043700046
Adresse postale
:
48 rue de Besançon
Ville
:
Pontarlier
Code postal
:
25300
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
77829804200046
Adresse postale
:
4, Rue Sophie Germain
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
GRETA 58
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19580050300037
Adresse postale
:
9, Bd St Exupéry
Ville
:
Nevers
Code postal
:
58000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
AFPI NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
42156068100106
Adresse postale
:
5 rue du château
Ville
:
Exincourt
Code postal
:
25400
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005 LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel
:
AFPI BOURGOGNE 21 71
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
77821328000044
Adresse postale
:
75 GRANDE RUE ST COSME
Ville
:
ChalonsurSaône
Code postal
:
71100
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel
:
POLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES BOURGOGNE 58 89
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
35250115900011
Adresse postale
:
6 ROUTE DE MONETEAU
Ville
:
Auxerre
Code postal
:
89000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d922d2cc-4ece-4f2e-8120-87891d335eea
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
21/05/2025
11:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00329703-2025
Numéro de publication au JO S
:
98/2025
Date de publication
:
22/05/2025