Prestations , travaux et fournitures relatives à la maintenance, l’entretien et l’optimisation des installation de sécurité incendie , moyens de secours incendie et des systèmes d’extinction automatique à eau et à mousse du Groupement Hospitalier du territoire Haute-Garonne - Tarn Ouest

Prestations , travaux et fournitures relatives à la maintenance, l’entretien et l’optimisation des installation de sécurité incendie , moyens de secours incendie et des systèmes d’extinction automatique à eau et à mousse du Groupement Hospitalier du territoire Haute-Garonne - Tarn Ouest Maintenance des systèmes de sécurité incendie GHT HG TO

CPV: 50413200 Reparation og vedligeholdelse af brandslukningsanlæg
Frist:
6. november 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Prestations , travaux et fournitures relatives à la maintenance, l’entretien et l’optimisation des installation de sécurité incendie , moyens de secours incendie et des systèmes d’extinction automatique à eau et à mousse du Groupement Hospitalier du territoire Haute-Garonne - Tarn Ouest
Tildelende organ:
CHU DE TOULOUSE
Tildelingsnummer:
SSI_GHT_HG_TO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations , travaux et fournitures relatives à la maintenance, l’entretien et l’optimisation des installation de sécurité incendie , moyens de secours incendie et des systèmes d’extinction automatique à eau et à mousse du Groupement Hospitalier du territoire Haute-Garonne - Tarn Ouest
Description : Prestations , travaux et fournitures relatives à la maintenance, l’entretien et l’optimisation des installation de sécurité incendie , moyens de secours incendie et des systèmes d’extinction automatique à eau et à mousse du Groupement Hospitalier du territoire Haute-Garonne - Tarn Ouest
Identifiant de la procédure : d1dbb12c-dcb6-42e3-95bf-05a9b881069f
Identifiant interne : SSI_GHT_HG_TO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : lots 1 à 13 voir article 5 du RC
Description : Maintenance des systèmes de sécurité incendie GHT HG TO
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Options :
Description des options : Article 5 du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Article 6 du CCAP

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/10/2025 12:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Pas d'ouverture publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : -2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Délai référé précontractuel

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique
Adresse électronique : coop-ccj@chu-toulouse.fr
Téléphone : +33 0561778484
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 01ffb5ae-6760-4900-8ccc-4982023e4287 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 15:42 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00663651-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025