Opérations temporaires de soutien d'effectif en saumons dans le bassin de la Loire (2025)

L'objectif consiste à produire et à déverser, en plusieurs lieux du bassin de la Loire, des juvéniles de saumon dont le comportement se rapproche au maximum de celui des saumons sauvages nés dans le milieu (aptitude à s'alimenter et à survivre dans le milieu naturel, capacité à migrer vers la …

CPV: 77500000 Husdyravl
Henrettelsessted:
Opérations temporaires de soutien d'effectif en saumons dans le bassin de la Loire (2025)
Tildelende organ:
Federation de pêche de Haute Loire
Tildelingsnummer:
Plan-saumon-2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Federation de pêche de Haute Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Opérations temporaires de soutien d'effectif en saumons dans le bassin de la Loire (2025)
Description : L'objectif consiste à produire et à déverser, en plusieurs lieux du bassin de la Loire, des juvéniles de saumon dont le comportement se rapproche au maximum de celui des saumons sauvages nés dans le milieu (aptitude à s'alimenter et à survivre dans le milieu naturel, capacité à migrer vers la mer pour se nourrir et y grandir, capacité à revenir se reproduire sur les zones amont du bassin de la Loire, capacité à effectuer une reproduction efficace, c'est-à-dire qui produise des individus naturellement viables), et en minimisant le risque de perte de diversité génétique.
Identifiant de la procédure : 1205bb92-e2e3-48bf-9bc0-e4215ace4fe0
Avis précédent : 0d2e69cc-673d-425b-bfff-48b17d8f3cdb-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77500000 Services d'élevage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Opérations temporaires de soutien d'effectif en saumons dans le bassin de la Loire 2025
Description : La prestation comprend cinq grandes opérations étroitement liées : - La capture des géniteurs (mâles et femelles) et leur transport vers la structure de production. De nouvelles pistes, autres que les captures à Vichy seront à étudier - La capture de smolt dévalants - La stabulation des géniteurs ; - La reproduction artificielle et la production d'oeufs ; - L'incubation des oeufs produits ; - La production et le déversement en rivière des alevins, selon un plan prenant en considération les règles du COGEPOMI et les dérogations validées par le groupe technique, l'accessibilité des sites, les conditions hydrologiques et de température favorables et la reproduction naturelle observée l'année n-1 (frayères avérées uniquement). L'ensemble est décrit dans les documents de présentation.
Identifiant interne : Plan-saumon-2025-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77500000 Services d'élevage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont énoncés dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : conformément au cahier des charges
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 90 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Federation de pêche de Haute Loire -
Informations relatives aux délais de recours : 90 jours
Organisation qui signe le marché : Federation de pêche de Haute Loire

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 649 275 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Conservatoire National du Saumon Sauvage
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CNSS - marché-saumon-2025-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 649 275 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché plan-saumon-2025-01
Titre : attribution marché plan saumon 2025-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Organisation qui signe le marché : Federation de pêche de Haute Loire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Federation de pêche de Haute Loire
Numéro d’enregistrement : 77914492200027
Adresse postale : Service administratif Maison de la Pêche 32 rue Henri Chas
Ville : Le puy en velay
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : federation43@pechehauteloire.fr
Téléphone : 0471090944
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conservatoire National du Saumon Sauvage
Numéro d’enregistrement : 49402493800016
Ville : Chanteuges
Code postal : 43300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : p.martin@cnss.fr
Téléphone : 0471740545
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 458f4d27-881d-4d10-b850-89d5b2de65fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2025 17:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00363222-2025
Numéro de publication au JO S : 107/2025
Date de publication : 05/06/2025