Mission de Maîtrise d'OEuvre relative à la rénovation énergétique et à l'extension du Groupe Scolaire Simons à Emmerin

Mission de Maîtrise d'OEuvre relative à la rénovation énergétique et à l'extension du Groupe Scolaire Simons à Emmerin Maîtrise d'OEuvre

CPV: 71000000 Arkitekt-, konstruktions-, ingeniør- og inspektionsvirksomhed
Henrettelsessted:
Mission de Maîtrise d'OEuvre relative à la rénovation énergétique et à l'extension du Groupe Scolaire Simons à Emmerin
Tildelende organ:
Commune d'Emmerin
Tildelingsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Emmerin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de Maîtrise d'OEuvre relative à la rénovation énergétique et à l'extension du Groupe Scolaire Simons à Emmerin
Description : Mission de Maîtrise d'OEuvre relative à la rénovation énergétique et à l'extension du Groupe Scolaire Simons à Emmerin
Identifiant de la procédure : 3f785322-036f-4ec1-b260-d0843e8ef512
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Groupe scolaire Rue du Maire Castel
Ville : EMMERIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Autre

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maîtrise d'OEuvre
Description : Maîtrise d'OEuvre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du maire Castel
Ville : EMEMRIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Emmerin -
Informations relatives aux délais de recours : délais prévus à l'article R551-7 du CJA

8. Organisations

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Commune d'Emmerin
Numéro d’enregistrement : 21590193500043
Adresse postale : 1 rue des fusillés
Ville : EMMERIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ville-emmerin.fr
Téléphone : +33320071760
Adresse internet : https://www.emmerin.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 76b22e5e-34e4-4b59-9761-1bf35ce9c3aa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 12:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00349560-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025