MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE RELATIVE A LA CRÉATION UNITÉ HOSPITALISATION COURTE DURÉE - SECTEUR SAU ET LA CRÉATION D'UNE UNITÉ MÉDECINE AMBULATOIRE AU CENTRE HOSPITALIER D'HYÈRES MJ. TREFFOT

Marché à tranches Marché à tranches

CPV: 45262800 Udvidelse af bygninger, 71200000 Arkitektvirksomhed samt hermed beslægtet virksomhed, 71240000 Arkitekt-, ingeniør- og planlægningsvirksomhed
Frist:
20. juni 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE RELATIVE A LA CRÉATION UNITÉ HOSPITALISATION COURTE DURÉE - SECTEUR SAU ET LA CRÉATION D'UNE UNITÉ MÉDECINE AMBULATOIRE AU CENTRE HOSPITALIER D'HYÈRES MJ. TREFFOT
Tildelende organ:
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Tildelingsnummer:
25DAT0041

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE RELATIVE A LA CRÉATION UNITÉ HOSPITALISATION COURTE DURÉE - SECTEUR SAU ET LA CRÉATION D'UNE UNITÉ MÉDECINE AMBULATOIRE AU CENTRE HOSPITALIER D'HYÈRES MJ. TREFFOT
Description : Marché à tranches
Identifiant de la procédure : d81d9f53-3dd8-4394-bb06-2da6f3323940
Identifiant interne : 25DAT0041
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 508 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE RELATIVE A LA CRÉATION UNITÉ HOSPITALISATION COURTE DURÉE - SECTEUR SAU ET LA CRÉATION D'UNE UNITÉ MÉDECINE AMBULATOIRE AU CENTRE HOSPITALIER D'HYÈRES MJ. TREFFOT
Description : Marché à tranches
Identifiant interne : S-PA-1644607

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/07/2025
Durée : 16 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 508 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Pour les architectes uniquement, la copie de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou à défaut un diplôme reconnu par l'ordre des architectes ou visé par la Directive Européenne n°85384/Cee du 16/06/1985
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architecte justifiant de l'inscription à l'ordre des architectes ou à défaut un diplôme reconnu par l'ordre des architectes ou visé par la Directive Européenne n° 85384/CEE du 10/06/1985 mise à jour le 28/11/2001 concernant la libre circulation et la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres dans le domaine de l'architecture

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Toulon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7AD62A65-CF71-4C92-E8815B5F54FD9C9D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement : 77474
Adresse postale : Direction des achats de territoire 54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : LE BRAS Yann
Adresse électronique : marches-ght83@ch-toulon.fr
Téléphone : 0483772192
Télécopieur : 0483772167
Adresse internet : http://www.ch-toulon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement : 7AD62A8F-0A4E-9128-B55F93B679E46010
Adresse postale : 54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-ght83@ch-toulon.fr
Téléphone : 0994145000
Télécopieur : 0483772167
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 7AD62AAE-B930-F95F-3CDF46958180E7E5
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 7AD62AD7-0021-4BA7-8240AFA2A14DEB25
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : da88820a-fdcd-4c17-a847-5883965a8c19-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 13/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 20/06/2025 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 20/06/2025 à 12h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 500ad282-1a1b-4a60-bffd-dcb864912acd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/05/2025 14:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00319429-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025