Marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration morphologique du ruisseau de Valcombe et ses affluents - Cirque et Marais de Vogna

Marché de maitrise d'oeuvre, monoattributaire avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. La durée d'exécution est fixé à 24 mois pour chacune des tranches Marché de maitrise d'oeuvre, monoattributaire avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. La durée d'exécution est fixé à 24 mois pour chacune des tranches

CPV: 71313000 Rådgivning i forbindelse med miljøteknik
Henrettelsessted:
Marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration morphologique du ruisseau de Valcombe et ses affluents - Cirque et Marais de Vogna
Tildelende organ:
Conseil départemental du Jura
Tildelingsnummer:
2025ENV9

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration morphologique du ruisseau de Valcombe et ses affluents - Cirque et Marais de Vogna
Description : Marché de maitrise d'oeuvre, monoattributaire avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. La durée d'exécution est fixé à 24 mois pour chacune des tranches
Identifiant de la procédure : c1fa0eb0-539c-4d34-9f26-078f38e6d5a7
Identifiant interne : 2025ENV9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h à 11h30 - 14h à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution. Date d'envoi de l'Aapc : 5/05/2025 Marché attribué avec la note globale de 96,23/100 (Prix : 36,23/40 / Valeur Technique : 60/60). La valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond au montant de l'offre attribuée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration morphologique du ruisseau de Valcombe et ses affluents - Cirque et Marais de Vogna
Description : Marché de maitrise d'oeuvre, monoattributaire avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. La durée d'exécution est fixé à 24 mois pour chacune des tranches
Identifiant interne : S-PA-1600262

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 73 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TELEO SUISSE
Offre :
Identifiant de l’offre : TELEO SUISSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 73 200 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025045a
Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration morphologique du ruisseau de Valcombe et ses affluents - Cirque et Marais de Vogna
Date de conclusion du marché : 25/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 480392F3-0811-702A-C81F8F71796FCE9C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement : 38292
Adresse postale : 17 rue Rouget de Lisle
Ville : Lons Le Saunier
Code postal : 39039
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : FASSENET Gérôme
Adresse électronique : marches@jura.fr
Téléphone : 0384873300
Adresse internet : http://www.jura.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 48039348-DD33-3DC2-4AA574016D9C7530
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TELEO SUISSE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1600262-1-0-1
Adresse postale : Les Rangiers 11 E
Ville : Montmellon
Code postal : 2883
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( CH025 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : avis@teleos.into
Téléphone : 0033 6 69 44 75 14
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : Suisse
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ddf09b36-e2e8-4a39-9f95-879364c3b786 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 16:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00292054-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025