Marché de collecte des corps plat et du verre en PAV et tri et traitement des déchets issus de la collecte des PAV et de la collecte sélective

Marché de collecte des corps plat et du verre en PAV et tri et traitement des déchets issus de la collecte des PAV et de la collecte sélective L'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement des déchets issus des Points d'Apports Volontaires (Corps Plats Hors Verre) …

CPV: 90500000 Tjenesteydelser i forbindelse med affald, 90510000 Bortskaffelse og behandling af affald, 90511000 Indsamling af affald, 90511400 Indsamling af papir
Frist:
19. juni 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Marché de collecte des corps plat et du verre en PAV et tri et traitement des déchets issus de la collecte des PAV et de la collecte sélective
Tildelende organ:
Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe
Tildelingsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de collecte des corps plat et du verre en PAV et tri et traitement des déchets issus de la collecte des PAV et de la collecte sélective
Description : Marché de collecte des corps plat et du verre en PAV et tri et traitement des déchets issus de la collecte des PAV et de la collecte sélective
Identifiant de la procédure : c54bde94-26e0-4bd5-8573-b2f142eb39cc
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : L'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement des déchets issus des Points d'Apports Volontaires (Corps Plats Hors Verre) des Communes membres de la Communauté de Communes.
Description : L'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement des déchets issus des Points d'Apports Volontaires (Corps Plats Hors Verre) des Communes membres de la Communauté de Communes.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -
Organisation chargée des procédures de recours : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : L'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement du verre issus des Points d'Apports Volontaires des Communes membres de la Communauté de Communes.
Description : L'enlèvement, le transport, vers un centre de tri et de traitement du verre issus des Points d'Apports Volontaires des Communes membres de la Communauté de Communes.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -
Organisation chargée des procédures de recours : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Le tri et le traitement vers des filières agréées des déchets issus des Points d'Apports Volontaires (Hors Verre) des Communes membres de la Communauté de Communes
Description : Le tri et le traitement vers des filières agréées des déchets issus des Points d'Apports Volontaires (Hors Verre) des Communes membres de la Communauté de Communes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -
Organisation chargée des procédures de recours : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cté de Cnes de la Vanne et du Pays d'Othe
Numéro d’enregistrement : 24890066400074
Adresse postale : 36-38 Rue de la République
Ville : Villeneuve l'archeveque
Code postal : 89190
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : dechets@ccvpo.fr
Téléphone : 0386885851
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a73bf5d1-a5c0-4fc8-9e65-fb03a6dd4b44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2025 17:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00328673-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025