Marché d'exploitation et de maintenance des installations de ventilation - Secteur Sud - Relance après déclaration du lot infructueux

Tours Habitat souhaite mettre en place des contrats d'entretien pour ses installations de ventilations (caissons, réseaux aérauliques et bouches dans les logements). Cette consultation concerne 5 résidences du Secteur Sud et 3119 logements : - 023 : Résidence Rives du Cher - 033 : Résidence Rochepinard - 036 : Résidence …

CPV: 50712000 Reparation og vedligeholdelse af mekaniske installationer i bygninger
Henrettelsessted:
Marché d'exploitation et de maintenance des installations de ventilation - Secteur Sud - Relance après déclaration du lot infructueux
Tildelende organ:
Tours Métropole Habitat
Tildelingsnummer:
2024-M0053

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tours Métropole Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'exploitation et de maintenance des installations de ventilation - Secteur Sud - Relance après déclaration du lot infructueux
Description : Tours Habitat souhaite mettre en place des contrats d'entretien pour ses installations de ventilations (caissons, réseaux aérauliques et bouches dans les logements). Cette consultation concerne 5 résidences du Secteur Sud et 3119 logements : - 023 : Résidence Rives du Cher - 033 : Résidence Rochepinard - 036 : Résidence Les Fontaines - 074 : Résidence Bergeonnerie - 152 : Résidence Jean Meunier
Identifiant de la procédure : 022c9e00-48af-44e4-8c6a-85e5488d1823
Identifiant interne : 2024-M0053
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Prestations à prix unitaires : Prestations de dépannage hors forfait, selon Bpu
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché d'exploitation et de maintenance des installations de ventilation - Secteur Sud - Relance après déclaration du lot infructueux
Description : Tours Habitat souhaite mettre en place des contrats d'entretien pour ses installations de ventilations (caissons, réseaux aérauliques et bouches dans les logements). Cette consultation concerne 5 résidences du Secteur Sud et 3119 logements : - 023 : Résidence Rives du Cher - 033 : Résidence Rochepinard - 036 : Résidence Les Fontaines - 074 : Résidence Bergeonnerie - 152 : Résidence Jean Meunier
Identifiant interne : S-PF-1590240

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Options :
Description des options : Prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/05/2025
Date de fin de durée : 04/06/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) - recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) - recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tours Métropole Habitat -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 58 740,87 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAPIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 58 740,87 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_037
Titre : Marché d'exploitation et de maintenance des installations de ventilation - Secteur Sud - Relance après déclaration du lot infructueux
Date de conclusion du marché : 23/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A638069B-E3EC-600B-337FF33D6C96BA18
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tours Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement : 53086
Adresse postale : 1, rue Maurice Bedel
Ville : Tours
Code postal : 37033
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : SIMON Grégoire
Adresse électronique : commandepublique@tmh.fr
Téléphone : 0247601312
Adresse internet : http://www.tmh.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tours Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement : 1881191
Adresse postale : 1, rue Maurice Bedel
Ville : Tours
Code postal : 37033
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@tmh.fr
Téléphone : 0247601300
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A63806C7-9908-F36D-61A9ED706D731F91
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAPIAN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1590240-1-0-1
Adresse postale : 107-109 Avenue du Danemark
Ville : Tours
Code postal : 37100
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : tours@sapian.fr
Téléphone : 0247880000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 65b9ef6e-b00a-4473-ac44-5f847b752390 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 09:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00345825-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025