Hydrocurage et entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement

Hydrocurage et entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement Curage et pompages classiques Curage et pompages spécifiques

CPV: 90470000 Rensning af kloakledninger
Frist:
31. oktober 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Hydrocurage et entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement
Tildelende organ:
Eaux du Couserans (09)
Tildelingsnummer:
HYDROCURAGE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Eaux du Couserans (09)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Hydrocurage et entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement
Description : Hydrocurage et entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
Identifiant de la procédure : 5a148576-fec5-472e-9ac7-11b82946ba6d
Identifiant interne : HYDROCURAGE
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 020 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Curage et pompages classiques
Description : Curage et pompages classiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Options :
Description des options : Durée initiale : 1 an renouvelable 2 fois = 3 ans

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le Couserans
Ville : Saint Girons
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : CF - RC
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : cf- rc

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eaux du Couserans (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Curage et pompages spécifiques
Description : Curage et pompages spécifiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Options :
Description des options : Durée initiale : 1 an renouvelable 2 fois = 3 ans

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Couserans
Ville : Saint Girons
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : CF - RC
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : cf- rc

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eaux du Couserans (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Eaux du Couserans (09)
Numéro d’enregistrement : 94415683500026
Adresse postale : 13 route de toulouse
Ville : Saint Lizier
Code postal : 09190
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : jp.subra@eauxducouserans.com
Téléphone : +33 534143300
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 661665-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Report de la date de clôture de la consultation au 31 Octobre 2025 à 12h.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b62b3d02-d2ff-4e0c-8671-f12c8a478d51 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2025 16:44 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00681410-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025