Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères

Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères

CPV: 50312610 Vedligeholdelse af informationsteknologisk udstyr
Henrettelsessted:
Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères
Tildelende organ:
Clisson Sèvre et Maine Agglo
Tildelingsnummer:
PPP23A-36/5160/25.016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères
Description : Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères
Identifiant de la procédure : 362ce125-2fcb-4393-ad9d-2756f30568ca
Identifiant interne : PPP23A-36/5160/25.016
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312610 Maintenance de matériel de technologies de l'information

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères
Description : Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères
Identifiant interne : 25.016_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312610 Maintenance de matériel de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1.3 Durée estimée

Durée : 84 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte six reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé comme suit : - Montant maximum de la période initiale (12 mois) : 120 000 € HT - Montant maximum de chaque période de reconduction (12 mois) : 40 000 € HT Le montant maximum toutes périodes confondues est de 360 000 € HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 360 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BAM services
Offre :
Identifiant de l’offre : BAM_services
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 55 975 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 151-464
Titre : Fourniture, maintenance et équipement des camions de collecte d’un système d’identification (RFID) de bacs d’ordures ménagères
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement : 20006763500132
Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Guy CORNU
Adresse électronique : accueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone : +33 240547515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Médiateur régional délégué
Numéro d’enregistrement : FR 92084215000
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 153178955
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l’île Gloriette
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BAM services
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 52137019700035
Adresse postale : 124 rue Adrienne Bolland
Ville : Poissy
Code postal : 78300
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : MOHAMED BEN
Adresse électronique : m.abdelmalki@bam-services.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2870b689-8f05-41b2-ae32-8b7b8a4061af - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 15:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00457924-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025