Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc

Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc Bandelette de test rapide et pratique pour dosage de chlore total et/ou chlore residuel dans l'eau Bandelette de test rapide de dureté d'eau Concentré acide liquide pour hémodialyse en 3 à 4L …

CPV: 33181100 Hæmodialyseudstyr
Frist:
18. august 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc
Tildelende organ:
CH de Châteauroux
Tildelingsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH de Châteauroux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc
Description : Fourniture de spécialités et de dispositifs médicaux pharmaceutiques d'HEMODIALYSE et d'HEMOFILTRATION au C.H. de Châteauroux - Le Blanc
Identifiant de la procédure : 520bcbf7-44fe-410d-a55c-675553bc7118
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bandelette de test rapide et pratique pour dosage de chlore total et/ou chlore residuel dans l'eau
Description : Bandelette de test rapide et pratique pour dosage de chlore total et/ou chlore residuel dans l'eau

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bandelette de test rapide de dureté d'eau
Description : Bandelette de test rapide de dureté d'eau

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Concentré acide liquide pour hémodialyse en 3 à 4L environ, K+ 2mmol/L Ca2+ 1,75 mmol/L tampon acétate compatible AK98
Description : Concentré acide liquide pour hémodialyse en 3 à 4L environ, K+ 2mmol/L Ca2+ 1,75 mmol/L tampon acétate compatible AK98

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Concentré acide liquide pour hémodialyse en 3 à 4L environ, K+ 3mmol/L Ca2+ 1,75 mmol/L tampon acetate compatible AK98
Description : Concentré acide liquide pour hémodialyse en 3 à 4L environ, K+ 3mmol/L Ca2+ 1,75 mmol/L tampon acetate compatible AK98

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Filtre charbon actif pour traitement de l'eau (absorption des composants chimiques et déchloration efficace de l'eau pour produire des fluides de dialyse sans relargage), avec un seuil de rétention de 3µm nominal, compatible AK98
Description : Filtre charbon actif pour traitement de l'eau (absorption des composants chimiques et déchloration efficace de l'eau pour produire des fluides de dialyse sans relargage), avec un seuil de rétention de 3µm nominal, compatible AK98

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Set sterile de lignes de sang (arterio et veineuse) pour traitement en biponction en hémodialyse conventionnelle (HD) et/ou HDF sur générateur AK 98 Sans latex, sans DEHP
Description : Set sterile de lignes de sang (arterio et veineuse) pour traitement en biponction en hémodialyse conventionnelle (HD) et/ou HDF sur générateur AK 98 Sans latex, sans DEHP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Ligne d'infusion: ligne simple de perfusion stérile d'environ 1m pour amorcage/ perfusion saline sur générateur AK 98 Sans latex, sans DHEP - avec connectique mâle
Description : Ligne d'infusion: ligne simple de perfusion stérile d'environ 1m pour amorcage/ perfusion saline sur générateur AK 98 Sans latex, sans DHEP - avec connectique mâle

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Hémodialyseur à haute perméabilité à membrane évitant l'ajout d'héparine
Description : Hémodialyseur à haute perméabilité à membrane évitant l'ajout d'héparine

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181100 Appareils d'hémodialyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 216 avenue de verdun
Ville : CHATEAUROUX
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours : CH de Châteauroux
Informations relatives aux délais de recours :  Recours en contestation de la validité du contrat conformément à la décision du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CH de Châteauroux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CH de Châteauroux
Numéro d’enregistrement : 26360003300017
Adresse postale : DALT BP 585 216 AVENUE DE VERDUN
Ville : Chateauroux cedex
Code postal : 36019
Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.ght36@ch-chateauroux.fr
Téléphone : 0254296000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 67a09eef-19a4-4423-a0f5-60ed68b9e32c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 16:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00476334-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025