Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier

Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour l'entretien, réparation (bobinage) des moteur, les collecteurs à bagues, la maintenance sur site et réparations.

CPV: 38652300 Nedfotograferingsudstyr, 50000000 Reparations- og vedligeholdelsestjenester
Henrettelsessted:
Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier
Tildelende organ:
SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Tildelingsnummer:
24 ACMN 14 FP-MJ

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier
Description : Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier
Identifiant de la procédure : 623b9072-3a14-4f57-95af-81ee83a77647
Avis précédent : 223216fd-f3d1-420f-b941-3caffd97c413-05
Identifiant interne : 24 ACMN 14 FP-MJ
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38652300 Réducteurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Lot 1 : le marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum pour le lot 1 de 1 200 000 € HT sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond ledit marché perdra ces effets. A titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses pour le lot 1 est de 150 000 euros HT. Ce montant n'est pas contractuel. La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés entre 20 et 45 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Lot 2 : Le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum pour le lot 2 de 400 000 € HT sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond ledit marché perdra ces effets. A titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses pour le lot 2 est de 37 500 euros HT. Ce montant n'est pas contractuel. La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés entre 60 et 100 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour l'entretien, réparation (bobinage) des moteur, les collecteurs à bagues, la maintenance sur site et réparations.
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour l'entretien, réparation (bobinage) des moteur, les collecteurs à bagues, la maintenance sur site et réparations.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification aux titulaires retenus à l'accord-cadre. Il sera reconductible 7 fois un an, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les variantes techniques libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique sont autorisées dans le respect des caractéristiques exigées CCTP de l'accord-cadre et le cahier des charges de chaque marché subséquent. Des visites sur sites concernés par les marchés subséquents pourront être prévu. Pour les visiter, les titulaires de l'accord-cadre seront informés, la date et les modalités de celles-ci seront communiquées et détaillées dans la lettre de consultation propre à chaque marché subséquent.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre Le critère de la valeur technique de l'offre sera apprécié en fonction du cadre de réponse « Mémoire technique », le mémoire technique du candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations Le critère du prix sera apprécié en fonction du montant de la simulation de commande.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais Le critère des délais sera apprécié en fonction des délais déterminés à la simulation de commande.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société SARL ROSSINI PIERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ROSSINI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour l'entretien, réparation (bobinage) des moteur, les collecteurs à bagues, la maintenance sur site et réparations
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 320631300
Télécopieur : +33 320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Numéro d’enregistrement : 20001759800034
Adresse postale : 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : M. le Président du SIDEN-SIAN
Adresse électronique : marches@noreade.fr
Téléphone : +33 320664423
Télécopieur : +33 320802522
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société SARL ROSSINI PIERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 329 594 345 00020
Ville : SEQUEDIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 84c2ed83-13c1-410c-99e7-95a17813dd9e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 15:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00492939-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025