Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management

Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management pour les services et composantes de l'Université de Toulouse Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM) pour les besoins des composantes et services de l'Université de Toulouse

CPV: 22113000 Biblioteksbøger
Henrettelsessted:
Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management
Tildelende organ:
UNIVERSITE DE TOULOUSE
Tildelingsnummer:
2025BDCFS00100

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management
Description : Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management pour les services et composantes de l'Université de Toulouse
Identifiant de la procédure : fa1410e0-4c8d-4ee6-96e4-368c319ab216
Avis précédent : 2138ea45-ae16-4a21-9505-8f4dfe94ee2d-01
Identifiant interne : 2025BDCFS00100
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université de Toulouse 118 Route de Narbonne
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages dématérialisés (e-books) français et étrangers sans Digital Rights Management (DRM) pour les besoins des composantes et services de l'Université de Toulouse

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université de Toulouse 118 Route de Narbonne
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix établi sur la base du BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais d'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Numérique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : UNIVERSITE DE TOULOUSE
Organisation qui exécute le paiement : UNIVERSITE DE TOULOUSE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE TOULOUSE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 600 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EBSCO INFORMATION SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot unique - Ouvrages dématérialisés
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025BDCFS00100
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2025
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 2138ea45-ae16-4a21-9505-8f4dfe94ee2d-01
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE TOULOUSE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 93827139200012
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches.fcs@univ-tlse3.fr
Téléphone : 0561558150
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EBSCO INFORMATION SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44853123600033
Adresse postale : Immeuble Le Pélican 3 avenue Jeanne Garnerin
Ville : WISSOUS
Code postal : 91321
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ebsco.com
Téléphone : 0140964700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C / CCIRA de Bordeaux - Mme Stéphanie MARCON / Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05803cf1-7b9a-4d5e-bb1e-a76efad67538 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/05/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00306334-2025
Numéro de publication au JO S : 91/2025
Date de publication : 13/05/2025