Formations manageriales et prestations connexes (6 lots)

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de formations managériales et de prestations connexes. L'accord-cadre est composé de six lots d'attribution distincte : 1. Actions de développement managérial sur mesure 2. Formations managériales catalogues 3. Organisation d'évènements / ateliers entre pairs 4. Evaluation des compétences managériales individuelles …

CPV: 80530000 Faglig uddannelse
Henrettelsessted:
Formations manageriales et prestations connexes (6 lots)
Tildelende organ:
Autorité des marchés financiers (AMF)
Tildelingsnummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Autorité des marchés financiers (AMF)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formations manageriales et prestations connexes (6 lots)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de formations managériales et de prestations connexes. L'accord-cadre est composé de six lots d'attribution distincte : 1. Actions de développement managérial sur mesure 2. Formations managériales catalogues 3. Organisation d'évènements / ateliers entre pairs 4. Evaluation des compétences managériales individuelles 5. Accompagnement sous forme de coachings individuels ou en équipe (pour nos managers) 6. Accompagnement sous forme de coachings individuels ou collectif (pour nos dirigeants)
Identifiant de la procédure : 3c7e74d8-13ff-4e62-bdc4-2b0628cbada2
Avis précédent : 63df4d7c-6ce9-4306-95e4-efd5b0704ac8-01
Identifiant interne : 2024_036
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de formations managériales et de prestations connexes. Il est composé de six lots d'attribution distincte : 1. Actions de développement managérial sur mesure 2. Formations managériales catalogues 3. Organisation d'évènements 4. Evaluation des compétences managériales individuelles 5. Accompagnement sous forme de coachings individuels ou en équipe (pour nos managers) 6. Accompagnement sous forme de coachings individuels ou collectif (pour nos dirigeants)

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AMF, 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Dans les locaux de l'AMF ou du titulaire

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 580 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 820 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats peuvent candidater à l'ensemble des lots
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Actions de développement managérial sur mesure
Description : Actions de développement managérial sur mesure
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AMF, 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Locaux de l'AMF ou du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 1 est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par périodes d'1 année, dans la limite de deux reconductions. Le Lot 1 comporte une PSE facultative.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique globale. Les sous-critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié sur la base du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) remis par chaque candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Formations managériales catalogue
Description : Formations managériales catalogue
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AMF, 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Locaux de l'AMF ou du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 2 est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par périodes d'1 année, dans la limite de deux reconductions. Le lot 2 comporte une PSE facultative. Le montant maximum du lot 2 est de 160 000 Euros HT sur la durée totale dudit lot.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique globale. Les sous-critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié sur la base du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) remis par chaque candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Organisation d'évènements
Description : Organisation d'évènements
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AMF, 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Locaux de l'AMF ou du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 3 est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par périodes d'1 année, dans la limite de deux reconductions.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique globale. Les sous-critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié sur la base du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) remis par chaque candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Evaluation des compétences managériales individuelles
Description : Evaluation des compétences managériales individuelles
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AMF, 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Locaux de l'AMF ou du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 4 est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par périodes d'1 année, dans la limite de deux reconductions. Le lot 4 comporte une PSE facultative.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique globale. Les sous-critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié sur la base du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) remis par chaque candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Accompagnement sous forme de coachings individuels ou en équipe (pour nos managers)
Description : Accompagnement sous forme de coachings individuels ou en équipe (pour nos managers)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AMF, 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Locaux de l'AMF ou du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 5 est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par périodes d'1 année, dans la limite de deux reconductions.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique globale. Les sous-critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié sur la base du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) remis par chaque candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Accompagnement sous forme de coachings individuels ou en équipe (pour nos dirigeants)
Description : Accompagnement sous forme de coachings individuels ou en équipe (pour nos dirigeants)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : AMF, 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Locaux de l'AMF ou du titulaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 6 est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par périodes d'1 année, dans la limite de deux reconductions. Le montant maximum du lot 1 est de 180 000 Euros HT sur la durée totale dudit lot.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique globale. Les sous-critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié sur la base du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE) remis par chaque candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Autorité des marchés financiers (AMF)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 820 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Greenworking
Offre :
Identifiant de l’offre : Greenworking
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_036 Lot 1
Date de conclusion du marché : 15/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 21

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Orsys
Offre :
Identifiant de l’offre : Orsys
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_036 Lot 2
Date de conclusion du marché : 15/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 15

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Greenworking
Offre :
Identifiant de l’offre : Greenworking
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_036 Lot 3
Date de conclusion du marché : 15/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sensei France
Offre :
Identifiant de l’offre : Sensei
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_036 Lot 4
Date de conclusion du marché : 15/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Birds Conseil
Offre :
Identifiant de l’offre : Birds Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_036 Lot 5
Date de conclusion du marché : 27/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 24

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Forvis Mazars
Offre :
Identifiant de l’offre : Forvis Mazars
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_036 Lot 6
Date de conclusion du marché : 24/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Autorité des marchés financiers (AMF)
Numéro d’enregistrement : 11000023900019
Adresse postale : 17 place de la Bourse
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : c.brefort@amf-france.org
Téléphone : 0153456106
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Forvis Mazars
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 37750556500087
Adresse postale : 61 rue Henri Regnault
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : AssistanteCAO2@forvismazars.com
Téléphone : 0149974658
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Birds Conseil
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81199009200025
Adresse postale : 26 rue Carnot
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : team@birdscoaching.com
Téléphone : 0178538957
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Sensei France
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83214205300038
Adresse postale : 72 rue Georges de Mestral
Ville : Archamps
Code postal : 74160
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@sensei-france.fr
Téléphone : 0766481817
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Orsys
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48276116000019
Adresse postale : La Grande Arche Paroi Nord
Ville : Paris La Défense
Code postal : 92044
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : appeldoffres@orsys.fr
Téléphone : 0149077373
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greenworking
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 52828655200104
Adresse postale : 110 rue de Picpus
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@greenworking.fr
Téléphone : 0177198721
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 27473b1b-fdb0-40c6-85f5-1fb2db42f1a4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 15:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00485002-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025