Etude, conception, déploiement, maintenance et exploitation d’un réseau et de services bas débit en technologie LORAWAN

Ce marché fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Le périmètre d’intervention est celui du territoire de Nièvre numérique soit l’ensemble du territoire de la Nièvre Cet accord-cadre fixe toutes les …

CPV: 32523000 Telekommunikationsanlæg
Frist:
20. juni 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Etude, conception, déploiement, maintenance et exploitation d’un réseau et de services bas débit en technologie LORAWAN
Tildelende organ:
Nièvre numérique
Tildelingsnummer:
2025TIC01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nièvre numérique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude, conception, déploiement, maintenance et exploitation d’un réseau et de services bas débit en technologie LORAWAN
Description : Ce marché fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Le périmètre d’intervention est celui du territoire de Nièvre numérique soit l’ensemble du territoire de la Nièvre Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission des bons de commande émis par Nièvre numérique et déposé sur la GED de Nièvre numérique.
Identifiant de la procédure : 6a771f58-d54e-45dc-89b4-da43e4909d45
Identifiant interne : 2025TIC01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32523000 Infrastructures de télécommunications

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etude, conception, déploiement, maintenance et exploitation d’un réseau et de services bas débit en technologie LORAWAN
Description : Ce marché fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Le périmètre d’intervention est celui du territoire de Nièvre numérique soit l’ensemble du territoire de la Nièvre Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission des bons de commande émis par Nièvre numérique et déposé sur la GED de Nièvre numérique.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32523000 Infrastructures de télécommunications

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nièvre numérique -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nièvre numérique -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nièvre numérique -
Organisation qui traite les offres : Nièvre numérique -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nièvre numérique
Numéro d’enregistrement : 20000240000022
Adresse postale : 7 AVENUE MARCEAU
Ville : nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : Pascale Lacquit
Adresse électronique : p.lacquit@nievrenumerique.fr
Téléphone : +33 620099954
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : 22 rue d'assas
Ville : dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1afb32ac-d778-49ea-b830-0da5e4566a65 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 16:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00295399-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025