Entretien de la végétation des berges - Bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations à réaliser concernent des abattages, des démontages d'arbres, de l'élagage ou du traitement d'embâcles ainsi que du dessouchage, en bordure et dans les cours d'eaux de l'ensemble des communes des bassins versant du Furan et de L'Ondaine, et des …

CPV: 77211400 Skovning
Henrettelsessted:
Entretien de la végétation des berges - Bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine
Tildelende organ:
Saint-Etienne Métropole
Tildelingsnummer:
2025-ASRI-0004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien de la végétation des berges - Bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations à réaliser concernent des abattages, des démontages d'arbres, de l'élagage ou du traitement d'embâcles ainsi que du dessouchage, en bordure et dans les cours d'eaux de l'ensemble des communes des bassins versant du Furan et de L'Ondaine, et des bassins versant du Gier et du Lizeron sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Il y a 2 typologies d'interventions, l'une dite en « conditions courantes » et l'autre en « conditions post-crue ». Pour le second type d'intervention il sera demandé à l'entrepreneur d'être en capacité de mobiliser davantage de moyens humains et matériels pour répondre notamment à un nombre important d'embâcles, dont la taille est souvent plus importante qu'en période courante
Identifiant de la procédure : 2bc88367-09f2-4ccb-b3a0-353be588def7
Identifiant interne : 2025-ASRI-0004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Entretien de la végétation des berges - Bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations à réaliser concernent des abattages, des démontages d'arbres, de l'élagage ou du traitement d'embâcles ainsi que du dessouchage, en bordure et dans les cours d'eaux de l'ensemble des communes des bassins versant du Furan et de L'Ondaine, et des bassins versant du Gier et du Lizeron sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Il y a 2 typologies d'interventions, l'une dite en « conditions courantes » et l'autre en « conditions post-crue ». Pour le second type d'intervention il sera demandé à l'entrepreneur d'être en capacité de mobiliser davantage de moyens humains et matériels pour répondre notamment à un nombre important d'embâcles, dont la taille est souvent plus importante qu'en période courante
Identifiant interne : S-PF-56435

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 209305-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 150 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRAVAUX RURAUX DU VELAY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025asri236
Titre : Entretien de la végétation des berges - Bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine
Date de conclusion du marché : 11/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C2379142-C4AC-EC6E-3455B65AD04379A8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C2379163-FA78-EF9F-3D0616D7E91F3052
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRAVAUX RURAUX DU VELAY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 56435-1-0-1
Adresse postale : Monterrad
Ville : Le Chambon-Feugerolles
Code postal : 42500
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : sastrv@travaux-publics-trv.fr
Téléphone : 04 77 52 23 75
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 519b640e-1be8-4e6c-915c-32cd8c8bb18b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00459961-2025
Numéro de publication au JO S : 133/2025
Date de publication : 15/07/2025