Contrat de Nettoyage des Parties Communes Intérieures et Extérieures - Traitement des Ordures Ménagères et Encombrants des Immeubles IDF Emmaüs Habitat

Contrat de Nettoyage des Parties Communes Intérieures et Extérieures - Traitement des Ordures Ménagères et Encombrants des Immeubles IDF Emmaüs Habitat TF Ménage OM Encombrant des Résidences DTNO - TO001 Option n° 01 : Entretien Ménagé des Bureaux DTNO - TO002 Option n° 02 : Entretien Ménagé Bureaux du Siège …

CPV: 90900000 Rengørings- og sanitetstjenester, 90911000 Rengøring af boliger, bygninger og vinduer, 90918000 Rengøring af affaldsbeholdere, 98341110 Rengøring og hushjælp
Henrettelsessted:
Contrat de Nettoyage des Parties Communes Intérieures et Extérieures - Traitement des Ordures Ménagères et Encombrants des Immeubles IDF Emmaüs Habitat
Tildelende organ:
EMMAUS HABITAT
Tildelingsnummer:
SDDTC_CTGR07_LBO_APO2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EMMAUS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Contrat de Nettoyage des Parties Communes Intérieures et Extérieures - Traitement des Ordures Ménagères et Encombrants des Immeubles IDF Emmaüs Habitat
Description : Contrat de Nettoyage des Parties Communes Intérieures et Extérieures - Traitement des Ordures Ménagères et Encombrants des Immeubles IDF Emmaüs Habitat
Identifiant de la procédure : 079c9188-812a-4274-9e58-238334d21e09
Identifiant interne : SDDTC_CTGR07_LBO_APO2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98341110 Services ménagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Clichy (92110)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 01 - DTNO
Description : TF Ménage OM Encombrant des Résidences DTNO - TO001 Option n° 01 : Entretien Ménagé des Bureaux DTNO - TO002 Option n° 02 : Entretien Ménagé Bureaux du Siège Social
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98341110 Services ménagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98341110 Services ménagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMMAUS HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 02 - DTSE
Description : TF Ménage OM et Encombrants des Résidences DTSE - TO001 Option n° 01 : Entretien Ménagé des Bureaux DTSE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98341110 Services ménagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98341110 Services ménagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMMAUS HABITAT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 668 745 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SENI
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 913 402 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03
Titre : Lot 01 - Dtno
Date de conclusion du marché : 26/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : B.B.N
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 755 343 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 02
Titre : Lot 02 - Dtse
Date de conclusion du marché : 26/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2D583EEF-C56E-FF1B-F116869B13C0CDA4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EMMAUS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 55684
Adresse postale : 92-98, Bd Victor Hugo
Ville : Clichy-la-Garenne
Code postal : 92110
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur Général
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0141061400
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EMMAUS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 1874600
Adresse postale : 92-98, Bd Victor Hugo
Ville : Clichy-la-Garenne
Code postal : 92110
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : l.bossard@emmaus-habitat.fr
Téléphone : 0141061453
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal de grande instance de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 2D583F41-0139-FEC0-0119B783ADA1CB88
Adresse postale : 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville : Nanterre
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : 0899029703
Télécopieur : 0899186589
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SENI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1585407-1-1-1
Adresse postale : 5 rue fernad pouillon
Ville : creteil
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : 0146701440
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : B.B.N
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1585407-1-2-1
Adresse postale : 9 rue des sablons
Ville : echaron
Code postal : 91540
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Téléphone : 0176622655
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 43948689-8907-4072-bd4d-d564ddb0bce1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 16:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00487564-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025