Construction neuve de 65 logements « OSTARA » 5 et 5bis rue Christian Lacouture 69500 BRON

Cette consultation concerne un marché privé de travaux de construction neuve de 65 logements 5 et 5bis rue Christian Lacouture à BRON. C'est une construction de 65 logements soit 3 882,5 m² de SHAB répartis en 3 bâtiments . La présente consultation concerne les lots 2 à 15 . Le …

CPV: 45211340 Opførelse af ejendomme med flere boliger, 45443000 Facadearbejde, 45442100 Malearbejde, 45431000 Flisearbejde, 45261420 Tætningsarbejder, 45331210 Arbejde i forbindelse med ventilationsanlæg, 45313000 Installation af elevator og rullende trappe, 45112500 Flytning af jord, 45112700 Arbejder i forbindelse med landskabsarkitektur, 45421000 Snedkerarbejde, 45315300 Strømforsyningsinstallationer, 45421131 Isætning af døre, 45223220 Opførelse af råbygning
Henrettelsessted:
Construction neuve de 65 logements « OSTARA » 5 et 5bis rue Christian Lacouture 69500 BRON
Tildelende organ:
ALLIADE HABITAT
Tildelingsnummer:
NEANT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALLIADE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction neuve de 65 logements « OSTARA » 5 et 5bis rue Christian Lacouture 69500 BRON
Description : Cette consultation concerne un marché privé de travaux de construction neuve de 65 logements 5 et 5bis rue Christian Lacouture à BRON. C'est une construction de 65 logements soit 3 882,5 m² de SHAB répartis en 3 bâtiments . La présente consultation concerne les lots 2 à 15 . Le lot 1 fera l'objet d'une consultation ultérieure . .
Identifiant de la procédure : dddde080-1bf6-40f3-8ea1-d5574e5983f9
Avis précédent : 449a7f9a-f93f-4f2a-bed8-60d9b9d22397-01
Identifiant interne : NEANT
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69599
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 680 800 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 Revêtement de façades
Description : Revêtement de façades
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5Bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 6500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum Requis: Qualibat :2132 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix au regard de la DPGF noté sur 40 % (pondération)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60% (pondération)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 Plâtrerie - Peinture - Plafonds
Description : Plâtrerie - Peinture - Plafonds
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis Qualibat : 4131 - 6111 - 6611 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 10 Chape Carrelage Faïence
Description : Chape Carrelage Faïence
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5 bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis Qualibat : 6311 - 6323 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 3211 - 3233 - 3292 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 12 Chauffage /Ventilation / Plomberie
Description : Chauffage /Ventilation / Plomber
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 5251 -5312 - 5321 - 5112 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 14 Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : Sur références , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Terrassement
Description : Terrassement
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 1293 - 1311 , Effectif :EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 15 VRD - Aménagements extérieurs
Description : Aménagements extérieurs
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum Requis: Qualibat:1321 - 1341 - 1351 , Effectif:EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 Menuiserie intérieure
Description : Menuiserie intérieure
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 4322 , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 Menuiseries extérieures PVC - Occultations
Description : Menuiseries extérieures PVC - Occultations
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis Qualibat : 3512 , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 13 Electricité Courants forts et faibles
Description : Electricité Courants forts et faibles
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : LCPT CLN - CFLCPT , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421131 Pose de portes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 4411 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Gros œuvre
Description : Gros - œuvre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2924
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 2111 , Effectif : EFF3

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 900 381,86 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PERRIER
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot2-TERRASSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 240 592,19 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 - PERRIER
Titre : Lot 2 - PERRIER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ERIC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot4-Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 320 000,51 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4 ERIC
Titre : Lot 4 ERIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S.CO.B
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot3-Gros-oeuvre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 - SCOB
Titre : Lot 3 - SCOB
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL ALAGOZ
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot5-Revêtements de facade
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 154 175,16 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5 ALAGOZ FACADE
Titre : Lot 5 ALAGOZ FACADE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARBAN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot6-Menuiseries Extérieures PVC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 307 900 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6 - ARBAN
Titre : Lot 6 - ARBAN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FONTBONNE & FILS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot7-SERRURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 306 650,83 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 7 - FONTBONNE & FILS
Titre : Lot 7 - FONTBONNE & FILS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THALMANN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot8-Menuiserie intérieure
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 217 468,4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 8 - THALMANN
Titre : Lot 8 - THALMANN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EDP
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot9-Plâtrerie Peinture Plafond
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 587 000,03 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 9 - EDP
Titre : Lot 9 - EDP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARIKAN CARRELAGE FAIENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot10-Chape Carrelage Faïence
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 457 203,71 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10 - ARIKAN
Titre : LOT 10 - ARIKAN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BORDANOVA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot12-Chauffage Ventilation Plomberie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 965 103,24 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12 - BORDANOVA
Titre : LOT 12 - BORDANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BEAUX SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot13-Electricité
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 448 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 13 BEAUX
Titre : Lot 13 BEAUX
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ORONA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot14-Ascenseurs
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 83 700 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 14 ORONA
Titre : Lot 14 ORONA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FAMY TP - CHARRIN
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot15-VRD Aménagements extérieures
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 217 587,79 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 15 - FAMY TP CHARRIN
Titre : Lot 15 - FAMY TP CHARRIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ALLIADE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 96050615200276
Adresse postale : 173 Avenue Jean Jaurès
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : s.ardouin@alliade.com
Téléphone : 07 87 20 83 46
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PERRIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77814780100121
Adresse postale : 13 route de Lyon
Ville : SAINT-PRIEST
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : samira.djoualla@colas.com
Téléphone : 04 78 20 80 32
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00403
Adresse postale : 67 RUE SERVIENT
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : S.CO.B
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38378349500021
Adresse postale : 480 route de la Ferté
Ville : LA CHAPELLE DE GUINCHAY
Code postal : 71570
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@scob-batiment.fr
Téléphone : 0385367189
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ERIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51183958100010
Adresse postale : 11 Rue Josep Marie JACQUARD
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472797925
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL ALAGOZ
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49088734600024
Adresse postale : 252 Route Nationale
Ville : ROUSSILLON
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ARBAN SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 311901318
Adresse postale : Rue de lac CS 60401 ARBENT
Ville : Oyonnax Cedex
Code postal : 01117
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Téléphone : 0474733030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : FONTBONNE & FILS SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 96650042300035
Adresse postale : 57 Rue Emile ZOLA
Ville : DECINES CHARPIEU Cedex 2
Code postal : 69153
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478490698
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : THALMANN SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38204668800018
Adresse postale : PAE CLAPELOUP 17 Rue du Grand Chêne
Ville : SAINTE CONSORCE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478871393
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : EDP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 813763222400033
Adresse postale : 25 Avenue LEFEVRE
Ville : VAULX EN VELIN
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0986100066
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ARIKAN CARRELAGE FAIENCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82188028300014
Adresse postale : 6 Rue DANTON
Ville : LA RICAMARIE
Code postal : 42150
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 0621330455
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SAS BORDANOVA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 72718022600043
Adresse postale : 92 Route de PARIS
Ville : Charbonnieres les Bains
Code postal : 69260
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478344058
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0013

Nom officiel : BEAUX SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 623680014
Adresse postale : 363 ZA de Varambon
Ville : Saint Clair du Rhône
Code postal : 38370
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SAS ORONA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43024385700116
Adresse postale : 52 Avenue Jean JAURES
Ville : OULLINS
Code postal : 69600
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478057337
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0015

Nom officiel : FAMY TP - CHARRIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 90175327700069
Adresse postale : 1731 Route Nationale 6
Ville : ARNAS
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0474604880
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fc442237-5385-4095-b913-e07dff237eec - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2025 16:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00526150-2025
Numéro de publication au JO S : 153/2025
Date de publication : 12/08/2025