Construction d'un Bâtiment de logements Collectifs - Hameau LES FRENES - 73440 LES BELLEVILLE

Lots n°5 et 8 suite à une déclaration d'infructuosité d'une première procédure d'appel d'offres ouvert CHARPENTE BOIS- BARDAGE BOIS- COUVERTURE BAC JOINTS DEBOUTS MENUISERIES EXTERIEURES

CPV: 45211340 Opførelse af ejendomme med flere boliger, 45261100 Udførelse af tagkonstruktioner, 45420000 Opsætning af snedkerarbejde
Frist:
10. juni 2025 12:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Construction d'un Bâtiment de logements Collectifs - Hameau LES FRENES - 73440 LES BELLEVILLE
Tildelende organ:
WAMO maître d'Ouvrage Délégué, au nom et pour le compte de la COMMUNE LES BELLEVILLE
Tildelingsnummer:
AOlots5&5infruct

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : WAMO maître d'Ouvrage Délégué, au nom et pour le compte de la COMMUNE LES BELLEVILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'un Bâtiment de logements Collectifs - Hameau LES FRENES - 73440 LES BELLEVILLE
Description : Lots n°5 et 8 suite à une déclaration d'infructuosité d'une première procédure d'appel d'offres ouvert
Identifiant de la procédure : fea90b8a-5383-415b-aeb0-3cc71c226ff5
Identifiant interne : AOlots5&5infruct
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CHARPENTE BOIS- BARDAGE BOIS- COUVERTURE BAC JOINTS DEBOUTS
Description : CHARPENTE BOIS- BARDAGE BOIS- COUVERTURE BAC JOINTS DEBOUTS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : cf. Rc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/06/2025
Date de fin de durée : 29/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 742 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : WhiteAMO -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES
Description : MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Options :
Description des options : cf. Rc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/06/2025
Date de fin de durée : 29/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 325 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : WhiteAMO -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1E6BB5D0-EF5C-6A8E-9DAF9C2F4B579447
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : WAMO maître d'Ouvrage Délégué, au nom et pour le compte de la COMMUNE LES BELLEVILLE
Numéro d’enregistrement : 85145
Adresse postale : 224 Mte De Sous-Villoudry
Ville : Grand-Aigueblanche
Code postal : 73260
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Benoît BOITTE
Adresse électronique : contact@whiteamo.com
Téléphone : (33)683891240
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : WhiteAMO
Numéro d’enregistrement : 1E6BB61F-0105-698B-F4BC8543345A779D
Adresse postale : 224 Mte De Sous-Villoudry
Ville : Grand-Aigueblanche
Code postal : 73260
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : joelle@whiteamo.fr
Téléphone : 0683891240
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 1E6BB647-FA4A-F05C-B16D41E889A5E254
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2722dab7-475b-4ce8-bf26-c48db1f8ab33 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/05/2025 20:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00304469-2025
Numéro de publication au JO S : 91/2025
Date de publication : 13/05/2025