Cahier spécial des charges relatif à la fourniture d’un GC-MS et un GC-FID.

De onderhavige opdracht betreft: • De levering van een gaschromatograaf-massaspectrometer GC-MS en een GC-FID. De toestellen worden gebruikt voor drugsanalyses. • Het voorzien van bijhorende onderhoudscontracten voor de GC-MS en de GC-FID volgend op een garantieperiode van twee jaar. Le présent marché porte sur - La livraison d’un chromatographe en …

CPV: 38432210 Gaskromatografer
Frist:
1. september 2025 08:00
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Cahier spécial des charges relatif à la fourniture d’un GC-MS et un GC-FID.
Tildelende organ:
SPF Justice
Tildelingsnummer:
NICC/2025/DRU/GC-MS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPF Justice
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Cahier spécial des charges relatif à la fourniture d’un GC-MS et un GC-FID.
Description : Le présent marché porte sur - La livraison d’un chromatographe en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse (GC-MS) et d’un GC-FID. Les appareils sont utilisés pour des analyses de stupéfiants. - La conclusion d’un contrat d’entretien afférent pour le GC-MS et le GC-FID, prolongeant la période de garantie de deux ans.
Identifiant de la procédure : 906c92e3-3376-4af4-beba-4171d7ab28af
Identifiant interne : NICC/2025/DRU/GC-MS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38432210 Chromatographes à gaz

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : NICC/2025/DRU/GC-MS - 1
Description : Procédure ouverte pour livraison d’un GC/MS et un GC-FID pour le compte de l’Institut de Criminalistique et de Criminologie (INCC)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38432210 Chromatographes à gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance de Bruxelles
Informations relatives aux délais de recours : Toute partie intéressée peut introduire un recours auprès du juge compétent dans un délai de 15 jours à compter de la notification de la décision d’attribution, conformément à la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPF Justice
Numéro d’enregistrement : 0308357753_4656
Département : Institut National de Criminalistique et de Criminologie
Adresse postale : Chaussée de vilvorde 100
Ville : Neder-Over-Heembeek
Code postal : 1120
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : nicc-incc@just.fgov.be
Téléphone : +32 22400500
Adresse internet : http://www.incc.fgov.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de première instance de Bruxelles
Numéro d’enregistrement : 0316.380.841
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 60eeb7c4-a7f7-47ae-829a-fdf27b04d9c6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 24/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00491567-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025