ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES

ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant figurant dans la rubrique valeur estimée correspond au montant total des montants maximum de chaque lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L' …

CPV: 22111000 Skolebøger, 39162110 Undervisningsmaterialer
Henrettelsessted:
ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES
Tildelende organ:
Ville de La Rochelle
Tildelingsnummer:
2025.FCS.EDU.0027

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES
Description : ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant figurant dans la rubrique valeur estimée correspond au montant total des montants maximum de chaque lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L' accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de livres scolaires pour les 41 écoles maternelles et élémentaires de la Ville de La Rochelle, ainsi que les 19 référents RASED/REP, les 8 Accueils de loisirs et les 22 pauses méridiennes
Identifiant de la procédure : 1bef19f0-2ec6-459c-b739-88509872c87c
Identifiant interne : 2025.FCS.EDU.0027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 411 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués par lot correspondent au montant total maximum du lot sur la durée maximale du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ARTICLES SCOLAIRES COURANTS ET PRODUITS D'ARTS PLASTIQUES
Description : ARTICLES SCOLAIRES COURANTS ET PRODUITS D'ARTS PLASTIQUES Critères détaillés du lot avec Pondération 1-Prix des prestations jugé 50.0 % 1.1-Sur la base du total du Détail quantitatif estimatif figurant dans le document "Le détail quantitatif estimatif (DQE) faisant office de BPU pour le lot concerné" 40.0 % 1.2-Sur le pourcentage de remise catalogue proposé au niveau de l'acte d'engagement. (rabais unique demandé ) 10.0 % 2-Valeur technique 35.0 % 2.1-Qualité des produits jugée à partir des échantillons demandés et des fiches techniques des produits pour les articles non échantillonnés 15.0 % 2.2-Outils de commande en ligne appréciés à partir du cadre de réponse de "la note technique Site de commande en ligne" (ergonomie, fonctionnalités, formation...) et des tests réalisés 10.0 % 2.3-Qualité de l'organisation mise en place pour exécuter la prestation, avec les moyens humains et techniques dédiés, appréciée à partir du cadre "du mémoire technique" complété 10.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement appréciées à partir du cadre de réponse performances environnementales 15.0 % 3.1-Performances environnementales de l'organisation dans l'exécution de la prestation, appréciées à partir du cadre de réponse "performances environnementales" 10.0 % 3.2-Qualité des matériels et des outils proposés pour l'accompagnement à l'atteinte des objectifs de la loi AGEC dans le cadre de l'exécution de la prestation, appréciée à partir des réponses apportées au niveau du DQE valant BPU colonne " INTEGRE DES MATIERES RECYCLEES" et des fiches techniques. 5.0 %
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158775-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées à partir du cadre de réponse performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LIVRES SCOLAIRES, PARASCOLAIRES ET FICHIERS D'ENSEIGNEMENTS
Description : LIVRES SCOLAIRES, PARASCOLAIRES ET FICHIERS D'ENSEIGNEMENTS Critères détaillés du lot avec Pondération 1-Prix des prestations jugé 60.0 % 1.1-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les livres scolaires 40.0 % 1.2-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les livres parascolaires 10.0 % 1.3-Du taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs sur les fichiers d'enseignement 10.0 % 2-Valeur technique 30.0 % 2.1-Outils de commande en ligne apprécié à partir du cadre de réponse de "la note technique Site de commande en ligne" (ergonomie, fonctionnalités, formation...) et des tests réalisés 20.0 % 2.2-Qualité de l'organisation mise en place pour exécuter la prestation, moyens humains et techniques dédiés appréciée à partir du cadre "du mémoire technique" complété 10.0 % 3-Performances environnementales de l'organisation dans l'exécution de la prestation, appréciées à partir du cadre de réponse "performances environnementales" 10.0 %
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158775-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées à partir du cadre de réponse performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 411 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 411 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 330 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_1034
Titre : Articles Scolaires Courants Et Produits D'Arts Plastiques
Date de conclusion du marché : 15/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 411 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBRAIRIE SALIBA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 81 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_1035
Titre : Livres Scolaires, Parascolaires Et Fichiers D'Enseignements
Date de conclusion du marché : 15/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 852D39A5-05C4-A391-C76DDC4A9572003D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 50976
Adresse postale : place de l'Hôtel de Ville service commande publique
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : GUIRAUD Thibaut
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0546303501
Adresse internet : http://www.larochelle.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 852D39C3-FE41-3EC6-64CA12398E2BD05E
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1611976-1-1-1
Adresse postale : 97 Rue Jean Perrin
Ville : La Talaudiere
Code postal : 42350
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : Marche2@pichon.fr
Téléphone : 04 77 43 46 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LIBRAIRIE SALIBA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1611976-1-2-1
Adresse postale : 28 Av Gambetta
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : maisondelapressesaintes@hotmail.fr
Téléphone : 05 46 93 45 88
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2870deb9-c718-4a6a-b5c0-dbe1ee0b0906 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 11:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00454239-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025