Accord cadre pour la fourniture et l’entretien d’un tracteur avec cabine et blindage forestier

e présent marché a pour objet : 1) L'acquisition d'un tracteur avec une cabine et un blindage de type « forestier » en ce compris un contrat de maintenance « Full omnium » pendant une durée de cinq ans ; 2) Un contrat d’entretien prévu pour une durée de 5 …

CPV: 16700000 Traktorer
Frist:
12. juni 2025 14:30
Type af frist:
Afgivelse af et tilbuddet
Henrettelsessted:
Accord cadre pour la fourniture et l’entretien d’un tracteur avec cabine et blindage forestier
Tildelende organ:
Bruxelles Environnement
Tildelingsnummer:
2024K0281

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Bruxelles Environnement
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre pour la fourniture et l’entretien d’un tracteur avec cabine et blindage forestier
Description : e présent marché a pour objet : 1) L'acquisition d'un tracteur avec une cabine et un blindage de type « forestier » en ce compris un contrat de maintenance « Full omnium » pendant une durée de cinq ans ; 2) Un contrat d’entretien prévu pour une durée de 5 ans ou 2.000 heures ; 3) La mise en place de formations par le fournisseur pour permettre la prise en main du tracteur par les agents de Bruxelles environnement. Le tracteur sera utilisé par le personnel de terrain. Le marché est proposé en vue de rencontrer les objectifs assignés à BE et décrits au sein de son programme de travail, en l'occurrence : Assurer la disponibilité des ressources matérielles permettant la réalisation des missions de Bruxelles environnement. L’acquisition du tracteur impliquera également pour l’adjudicataire de devoir former les agents de Bruxelles Environnement qui utiliseront le tracteur. La fourniture du tracteur impliquera donc la conclusion d’un contrat de maintenance full omnium pendant une durée de 5 ans.
Identifiant de la procédure : b415b526-6773-4b51-98d4-9e6455f7f99d
Identifiant interne : 2024K0281
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Pour ce marché, les réglementations nationales de la procédure suivante seront appliquées : procédure négociée directe avec publication préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2024K0281 - 1
Description : Le présent marché a pour objet : 1) L'acquisition d'un tracteur avec une cabine et un blindage de type « forestier » en ce compris un contrat de maintenance « Full omnium » pendant une durée de cinq ans ; 2) Un contrat d’entretien prévu pour une durée de 5 ans ou 2.000 heures ; 3) La mise en place de formations par le fournisseur pour permettre la prise en main du tracteur par les agents de Bruxelles environnement. Le tracteur sera utilisé par le personnel de terrain. Le marché est proposé en vue de rencontrer les objectifs assignés à BE et décrits au sein de son programme de travail, en l'occurrence : Assurer la disponibilité des ressources matérielles permettant la réalisation des missions de Bruxelles environnement. L’acquisition du tracteur impliquera également pour l’adjudicataire de devoir former les agents de Bruxelles Environnement qui utiliseront le tracteur. La fourniture du tracteur impliquera donc la conclusion d’un contrat de maintenance full omnium pendant une durée de 5 ans.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : néerlandais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/06/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Bruxelles Environnement -
Organisation chargée des procédures de recours : Bruxelles Environnement -
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Bruxelles Environnement
Numéro d’enregistrement : 0236916956_4909
Adresse postale : Avenue du Port 86c/3000
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@environnement.brusse ls
Téléphone : +32 27757854
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 704f867b-ec12-4b6a-b8a1-87f017626993-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Vérification de la l'accessibilité des documents de marchés de marché, tout est en ordre.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le : 12/05/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 583bac90-00b7-4aa9-a6cb-06f2c41fa35a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 12/05/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00302982-2025
Numéro de publication au JO S : 91/2025
Date de publication : 13/05/2025