Valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2ème partie au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine

Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Etablissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum en quantité …

CPV: 33600000 Léčivé přípravky a zdravotnické prostředky, 33182220 Srdeční chlopeň
Místo provedení:
Valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2ème partie au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Misto zadání:
CHU BORDEAUX
Číslo zakázky:
25UDMFDA111

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH PERIGUEUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH PAU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2ème partie au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Etablissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum en quantité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 2 est multi-attributaires et comporte un minimum et un maximum en quantité. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 286000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant de la procédure : d5279086-2cda-4070-b081-011be1f26cc0
Identifiant interne : 25UDMFDA111
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 286 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Anneau extra aortique dédié à la chirurgie de la réparation de la valve aortique
Description : Anneau extra aortique dédié à la chirurgie de la réparation de la valve aortique Qté estimée sur 12 mois : 20 - Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 31/03/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 173480-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre supérieur 14FR
Description : Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre supérieur 14FR Qté mini sur 12 mois: 111 Qté maxi sur 12 mois : 367<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 146 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 31/03/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 173480-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
Description : Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Qté estimée sur 12 mois: 125 - Qté maxi sur 12 mois : 412<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78 750,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 31/03/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 173480-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 286 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 286 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 15 540 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255031
Titre : Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre supérieur 14fr
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : TELEFLEX MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 49 617 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255032
Titre : Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre supérieur 14fr
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 286 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIMED CARE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255033
Titre : Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 005BF093-DFCB-A250-0B7C67D5AC754D11
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 55417
Adresse postale : 12 rue Dubernat
Ville : Talence
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTEUR LE
Adresse électronique : cecoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0556795679
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 005BF0E9-031E-3529-05FD60E83967A0E7
Adresse postale : Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat, null
Ville : Talence Cedex
Code postal : 33404
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement : 005BF10F-AACB-AABA-54D0B01793C0C99C
Adresse postale : Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb, null
Ville : Bayonne
Code postal : 64109
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrement : 005BF132-98F0-5885-4DC01C581C1B58E8
Adresse postale : Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou, null
Ville : Périgueux
Code postal : 24019
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrement : 005BF14C-FBA7-9891-458A2093D3923760
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mont de Marsan null Avenue Pierre de Coubertin, null
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40024
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrement : 005BF166-940C-AA0D-4F01C3DBBABEC918
Adresse postale : Centre Hospitalier d'Agen null Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Ville : Agen
Code postal : 47923
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CH PAU
Numéro d’enregistrement : 005BF17B-F39D-2D9B-FEE0FADD084ED3D5
Adresse postale : Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive, null
Ville : Pau
Code postal : 64046
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 005BF197-0073-4697-6130D87906F24B3B
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d’enregistrement : 005BF1C1-CEE2-77EC-797097023E534421
Adresse postale : Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1614529-1-2-1
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : parabtservicemarches@av.abbott.com
Téléphone : 0141804044
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0012

Nom officiel : DIMED CARE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1614529-1-3-1
Adresse postale : 3 Avenue Jean-Jacques Rousseau
Ville : Saint-Medard-En-Jalles
Code postal : 33160
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@dimedcare.fr
Téléphone : 0556112454
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0013

Nom officiel : TELEFLEX MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1614529-1-2-2
Adresse postale : La Pousaraque
Ville : Le Faget
Code postal : 31460
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@teleflex.com
Téléphone : 0562187939
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1b8e15a2-18fc-4137-96a0-10e1c3faad3c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2025 12:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00605368-2025
Numéro de publication au JO S : 177/2025
Date de publication : 16/09/2025